Cas pratique assez complexe, aide!!!!

alors voila j'ai un cas pratique d'une page a faire je vais vous l'ecrire et vs marquer mes proposition et vous me direz si ca tient la route et sinon me donner des idées ou seulement compléter mes idees!!!



Mr Padeubole a des relations très conflictuelles avec son voisin de gauche, Mr requin, Photographe du celebre journal "ici laval".Ce dernier ne sait plus quoi inventer pour lui rendre la vie impossible. A sa demande , la société millemurs a érigé une haute cheminée, purement décorative, chargée de moulures et autres fioritures, afin de priver Mr padeubole de la lumiere.

Monsieur Padeubole souhaitant changer d'air, il decide de partir en voyage.En son absence, une tempçete s'abat sur la region et le toit de sa maison s'envole.Son voisin de droite, Mr Diligent fait appel à la société Milletoits afin de réparer la toiture et eviter la dégradation de l'immeuble et du mobilier. Il paie le cout de la reparation.

Quelsues semaines plus tars il programme un voyage à Cannes et , de retour, il constate que son domicile a été saccagé et que les objets de valeurs ont été dérobés.

Il se rend à pied au commissariat mais un camion le heurte violemment

Mr Requin étant justement sur les lieux avec son appareil photographique, il couche sur pellicule l'integralité de la scene et la publie dans ici laval.

A l'hopital, les médecins lui annoncent qu'il ne lui reste que quelques mois à vivre.Sa compagne Mlle Portepoisse est alors enceinte de 3 mois et ils décident de reconnaitre l'enfant simplement concu.

mr Padeubole decède 5 mois plus tard laissant un testament olographe par lequel il lègue à sa compagne sa maison et sa voiture. Le reste revient à l'enfant a naitre.

Mlle portepoisse ayant trop de souvenirs dans la maison de Mr Padeubole, elle décide de la louer et de vendre la voiture

Elle s'installe ensuite chez sa mere et met au monde, peu de temps après, une petite fille appellée Désirée.



Alors bon normalement le cas pratique n'a pas d'espace entre chaque cas mais je les ai séparé pour que vous me disiez déja si j'ai bien structuré et découper chaque ecte ou fait juridique!


Donc pour le premier pour moi les mots "purement décorative" montre bien qu'il n'y a pas d'utilité dans la finalité meme de l'utilisation d'une cheminée donc intention de nuire!Abus de droit d epropriété article 544 du code civil!Jurisprudence : 2 mai 55 affaire Doerr (histoire de la fausse cheminée pour hjuir au voisin)et de clément baillard(histoire des clotures installée pour percer les dirigable du voisin)
Cela peut etre un trouble du voisinage : privation d'ensolleillement.
responsabilité : art 1382 du CC.


Pour le deuxieme : principe de la gestion d'affaire : art 1372 du CC "lorsque volontairement on gère l'affaire d'autrui..." il y a un caractere volontaire et licite de la part de mr dilligent cas d'intervention extreme mr padeubole doit rembourser art 1375.


Ensuite le 3eme je n'ai rien trouver je ne voit pas sur quoi m'axer il n'est rien dit dans le CC enfin je n'ai rien trouver !

Concernant l'accident de la rout : Art 1384 : loi du 5 juillet 85 sur les victimes d'accidents de la route amelioration de la situations des victimes et accélération de leurs indemnisation!.

Concernant les photos : Art 9 du CC, loi du 17 juillet 1970 , chacun a le droit au respect de sa vie privée, cf à l'article 2 de la DDH!
Alors ici l'atteinte a la vie privée ouvre droit à réparation!Ici soit les photos était partielle et la presse en a le droit (de les publier) soit si c'est utile pour un debat d'ordre public comme l'insécurité routiere la aussi la presse en aurait le droit!Mais si par exemple le photographe recherchait du sensationnel et de l'indecence ou si il n'y a pas respect de la dignité humaine la il en aurait pas le droit et donc par l'art 16 atteint a la dignité humaine!


Ensuite concernant l'enfant reconnu d'une part le "Mlle" montre qu'ils n'étaient pas mariés donc c'est une filiation naturelle art 334 et art62 concernant la reconnaissance de l'enfant!

Puis je pensais que du fait que l'enfant n'était pas né et qu'elle n'a donc pas la personalité juridique et que pour l'acquérir il faut etre né viable elle n'avait pas encore le droit de pouvoir préssentir encore a cet heritage!art725 du CC.

S"agissant de la compagne qui vend la voiture et noue la maison elle en a tout a fait le droit car elle possède un droit acquis du fait du décès de son compagnonb!

et Enfin En ayant lu tout le cas pratique l'enfant est né viable il peut donc hérité (a sa majorité) des biens legués par son pere mais j'ai un probleme y'a til un petit piege dans le sens ou mlle portepoisse accouche seul dans le sens ou le mari est mort comment sa se passe a moins que je me trompe de sens ce qui est fort probable!!!


Voila je doute que quelq'un me réponde car c'est un peu long et peut etre mal expliqué j'en suis désolée!


Cordialement!!!

Bonjour
Il me semble que l'enfant a naitre est réputé vivant des lors qu'il y va de son interet, notamment dans les questions successorales. A verifier

d'accord je me suis trompé alors!!merci en tout je ne me dirigerais pas dans la mauvaise direction !!!sinon ba dites ce que vous pensez de mon analyse et rajoutez si il faut rajouter ou rectifiez si il le faut!merci a vous

c'est l'infans conceptus

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"Homme supérieur, ce Dieu a été votre plus grand danger, vous n'êtes ressuscités que depuis qu'Il est dans la tombe, c'est maintenant seulement que vient le grand midi, à présent l'Homme supérieur devient Maître, maintenant seulement la montagne de l'avenir va enfanter, et Dieu est mort, maintenant nous voulons que le Surhomme vive."
(Friedrich Nietzsche / 1844-1900 / Volonté de Puissance)

merci beaucoup

N'oublions pas de preciser que c'est un quasi-contrat qui est un fait juridique (et non un acte juridique) , et qui est créateur d'obligation.

La reconnaissance n'est pas possible pour les couples mariés puisqu'ils ont une presomption de paternité (enfin le père) . Donc attention à ça le correcteur va peut etre relever.

j'ai eu le même TD a faire, pour mercredi dernier !?!

ah bon tu viens d'ou????

je t'ai envoyé un message privée ^^