Cas pratique de droit civil

Bonjour à tous, j'ai pour la première fois un cas pratique à faire seulement même avec la méthodologie, je n'arrive pas a comprendre le sujet et à savoir ce qu'il faut en tirer, c'est celui ci:
"Sandrine est très inquiète. L'avion de son mari, qui rentrait d'un déplacement professionnel au Japon, a disparu au-dessus de la mer. Depuis 5 jours, des recherches sont menées sur le site probable de l'accident, sans réussite. Aucun débris, aucun corps n'a pour l'instant été retrouvé. Les espoirs sont minces que des passagers aient pu survivre, l'eau a cet endroit ne dépassant pas les 2 degrés. Sandrine s'inquiète pour sa capacité à faire face aux charges de la vie courante : depuis la naissance de ses deux enfants, elle ne travaille plus et les comptes bancaires sont au nom de son mari. Ce matin, elle a appris que son mari, qui avait bien réservé un billet pour ce vol, n'aurait finalement pas embarqué. Elle souhaite connaître les démarches à suivre."

Je ne suis pas certaine de comprendre de quelles démarches il s'agit.. Pourriez vous m'aider? merci beaucoup d'avance

Bonjour

Bonjour à tous, j'ai pour la première fois un cas pratique à faire Il était temps !


Je ne suis pas certaine de comprendre de quelles démarches il s'agit
Je vous donne une piste : ouvrez votre code civil, cherchez le titre IV du livre Ier

__________________________
Charte du forum

Attendus filière droit

Les études de droit, c'est quoi ?

Méthodologies

Méthodes de travail

Sites utiles pour vos études

Logement étudiant

Job étudiant

Études à distance

Année de césure

Service civique

oh oui d'accord, merci votre piste m'est très utile, j'apprendrais la prochaine fois à mieux utiliser mon code civil. ;)

De rien !

Est-ce que vous avez vu ce thème en cours ? Sinon voici un article qui pourra vous être utile.

http://www.cabinetaci.com/droit-civil/absence-disparition/

D'ailleurs je me rend compte qu'on est peut-être plus dans un cas de disparition que d'absence, donc lisez bien cet article.

__________________________
Charte du forum

Attendus filière droit

Les études de droit, c'est quoi ?

Méthodologies

Méthodes de travail

Sites utiles pour vos études

Logement étudiant

Job étudiant

Études à distance

Année de césure

Service civique

Non nous n'avons pas encore étudié ce thème en cours, d'accord je vais m'y pencher attentivement dans ce cas alors, merci encore

Bonjour,
Encore un cas pratique à la "mord-moi le noeud"...
Ce matin, elle a appris que son mari, qui avait bien réservé un billet pour ce vol, n'aurait finalement pas embarqué.
"n'aurait" ? Au bout de 5 jours ? "Il a embarqué" ou "il n'a pas embarqué" mais pas "il n'aurait pas embarqué".
Au bout de 5 jours, vérifications faites, la compagnie sait forcément si le mari s'est présenté - ou non - à l'embarquement.
Donc, on sait forcément s'il était dans l'avion ou pas, ce qui change tout pour la solution du cas pratique.

__________________________
Hors Concours

d'après la compagnie aérienne il avait réservé un billet mais "il n'aurait finalement pas embarqué"

donc s'il n'était pas dans l'avion il n'est pas mort (pas de cette cause là en tout cas), donc s'il n'est pas mort dans l'avion il faudrait évoquer l'absence et non la disparition c'est bien ça?

Re,
Je ne vois toujours pas comment la compagnie peut encore dire "il n'aurait". Comme si ce n'était qu'une hypothèse.
S'il ne s'est pas présenté à l'embarquement, alors il n'a pas pris l'avion. Point.
Donc, tous les détails du cas pratique concernant l'avion, y compris la température glaciale de l'eau, sont sans aucun intérêt puisque le mari n'était pas dans l'avion.

Tout ce que l'on sait, c'est qu'il aurait dû se présenter à l'embarquement de son avion de retour il y a cinq jours mais qu'il ne l'a pas fait.
Et donc qu'il est - probablement et/ou peut-être - quelque part au Japon et qu'il n'a pas donné signe de vie depuis seulement cinq jours, au moins. Ce que le cas pratique ne précise pas.
Et, enfin, que son avion de retour a eu un accident mais sans aucune relation avec la situation du mari, puisqu'il n'était pas dedans.

P.S. : Encore un cas pratique à la MMLN...

__________________________
Hors Concours

Bonsoir.

Sur ce "il n'aurait pas embarqué", je pense que c'est juste une méchante phrase glissée là pour vous obliger à envisager les hypothèses dans lesquelles le mari ne serait pas finalement pas mort, et donc où la disparition ne s'applique pas.

Oui, parce que je confirme qu'il s'agit bien d'une disparition et pas d'une absence, dès lors que l'on est en présence de circonstances dangereuses.

A votre place, je commencerai pas poser le problème de la disparition et expliquer à l'épouse ce qu'elle doit faire, et ensuite j'envisagerai la possibilité que le mari soit toujours en vie.

Bonjour

Encore un cas pratique à la "mord-moi le noeud"...

Peut-être que le chargé de TD est fan du film "Destination finale"

__________________________
Charte du forum

Attendus filière droit

Les études de droit, c'est quoi ?

Méthodologies

Méthodes de travail

Sites utiles pour vos études

Logement étudiant

Job étudiant

Études à distance

Année de césure

Service civique