Cas pratique de fiscalité

Bonjour,

J'ai un cas pratique a faire en td de fiscalité. Je le trouve tres interessant.
En effet le sujet du cas pratique est en gros le suivant :

Vous etes sur une nouvelle planete avec 600 autres humains. Le chef de la tribu veut créer des infrastructures comme des écoles, des mediatheques,... mais il ne dispose d'aucune ressource publique.
Aussi il décide de créer des impots.
Il vous demande quel systeme fiscal pourrait il proposer aux autres membres de la tribu. Il souhaiterait que vous lui expliquiez les avantages et les inconvénients des impots direct et indirect et des impots proportionnels et progressif.


Je fais appel a vous sur ce forum en aucun cas pour que vous fassiez mon devoir, mais le fait est que j'aimerais ne pas tomber dans la banalité et reprendre les principaux impots qui sont pratiqués en France.

J'aimerais m'inspirer d'impot, étrangers ou ayant existé dans le passé, originaux.
Mon probleme est qu'il n'y a eu que trois cours de droit fiscal depuis le second semestre ... c'est la premiere fois que j'etudie cette matiere.
Donc quelques idées seraient les bienvenues!

Merci d'avance

desole mais tu vas inaugurer la nouvelle partie trou noir du forum

Pour en sortir tu dois te conformer a la charte

En l'espèce même si ce n'est que ton 3eme cours tu dois au moins pouvoir définir les termes ainsi que sortir les principaux avantages et inconvenients des impôts directs et indrects

Jeeecy

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Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

Je ne demande pas qu'on fasse mon travail concernant les avantages et les inconvénients des impots direct et indirects et des impots proportionnels et progressifs ...

je demande juste des idées d'impots qui pourrait m'etre interessant a analyser pour mon cas pratique... (notamment étrangers ou utilisés dans le passé)

Ps: je compte bien mettre la TVA qui est l'impot qui rapporte le plus et qui passe le plus inapercu ^^ (on se pose pas cette question lors d'un achat)

Si je me souviens bien la France a quand même cumulé pas mal de types d'impôts et taxes qui étaient utilisés aussi à l'étranger - et elle a aussi créé des impôts repris au niveau européen ( la TVA ) qui lui ont totalement échappé. Donc je n'ai pas d'idées d'impôts étrangers ( ou alors tu proposes un impôt interstellaire financé par la planète-mère pour le développement de sa colonie, ou un impôt religieux )

Je pense que si tu veux faire original, tu peux construire ton raisonnement de façon pragmatique : d'abord déterminer le fondement du droit à prélever l'impôt ( c'est une structure entière que tu construis ), puis étudier les catégories demandées dans l'énoncé tout en imaginant comment est la population en question et les répercussions que ça peut avoir sur l'imposition. Est-ce que tu vas imposer par foyers, par personne, exonérer les femmes, est-ce que tu vas prendre en compte les ressources, leur installation... par exemple tu peux reprendre les quatre vieilles ( je vois bien un impôt sur les fenêtres comme avant ).

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*Membre de la BIFF*

pense au système de prélèvement à la source, un système que le Fisc refuse par idéologie mais qui est si pratique pour les salariés

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Avocat (Liste 2) au Luxembourg
Diplômé en France, en Belgique et au Luxembourg
faluchard droit baptisé à Strasbourg
ancien SG et VP de l'AFGES (fédé des étudiants à Strasbourg)
ancien SG de l'AED (amicale de droit à Strasbourg)

je vais peut etre faire mon rabat joie mais ce n'est pas du tout ce qui est demandé dans le cas pratique...

Tout à fait d'accord avec jeeecy.

D'ailleurs même si l'énoncé est super original, je pense pas que le travail demandé le soit forcément, donc si tu veux être original je pense que tu seras HS...

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Pas d'Avenir Mais le Sourire[img:2cgv1w9t]http://img522.imageshack.us/img522/5823/imgch0.png[/img:2cgv1w9t][/color]

N a t-on jamais pensé à un impôt sur les activités religieuses.Ceci permettra par exemple de construire les nouvelles églises sans trop faire souffrir les fidèles

Bonsoir edgard

Vous devriez lancer un débat en créant un sujet dans cette section http://www.juristudiant.com/forum/actu-debats-f18.html

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