cas pratique droit des obligations

bonjour,

Je viens a vous car j'ai du mal a terminer mon cas pratique, je n'arrive pas trouver les fondement juridique. il sait de deux partie qui ce suive.








Anxieuse de la tournure des événements et du mauvais chakra qui l’entourait, Clara décida deconfier son bien le plus précieux, son alliance, à sa meilleure amie Béatrice. Mais deux mois plus tard, cette dernière refuse de lui rendre. « Tu me l’as donnée », affirme-t-elle. Clara esteffondrée, jamais elle n’aurait eu envie de lui faire ce cadeau !

Beatrice a en fait revendu la bague pour se mettre à l’équitation, son grand rêve. Elle signe donc un contrat de demi-pension avec un centre équestre. Beatrice a droit de monter « Impas- sible », un magnifique selle français, quatre jours par semaine, ainsi qu’à un cours dirigé parun moniteur. En échange celle-ci paye la somme de 200 euros tous les mois. Au bout de deux mois, le centre équestre lui demande une participation aux frais de ferrure. N’ayant pas signé de contrat, elle se demande si elle a vraiment l’obligation de payer ces frais.

je n'arrive pas a trouvé les articles qui serait en lien avec ces deux problèmes.

mon problème de droit pour le premier est: quel est le sors d'un objet lors d'un prêt sans contrat ?

pour le deuxième c'est: peut on refuser une contribution au charge d'un animal si aucun contrat n'as été signé ?

en espérant une réponse de votre part, merci d'avance ! :)

Bonjour,

Vous êtes en quelle année ? L1, L2 ou L3 ? C'est dans quelle matière ?

Le souci étant ici un mode de preuve avant tout. Il faut prouver le contrat avec l'équitation, il faut prouver que la fille a confié l'objet à son ami. Ce sont des actes juridiques. Or comment se prouvent des actes juridiques, notamment les contrats ? A vous de trouver la réponse qui est dans le Code civil.

Quant au contrat, renvoyez comment se forme un contrat. A partir de quel moment le contrat est réputé existant (A trouver dans les articles 1100 et suivants du Code civil).