Cas pratique L1 droit de la famille

Bonjour, j'ai un cas pratique a faire et c'est le 1er j'ai donc un peu de mal a trouver notamment la question de droit.

Alain Térieur et Kelly Diote se sont rencontrés en 2001, sur les bancs de la noble institution qu’est l’Université de Perpignan. Kelly n’avait alors d’yeux que pour Alain, son jeune, beau et non moins compétent chargé de travaux dirigés en Droit de la famille. Rapidement, les deux tourtereaux ont décidé d’emménager ensemble dans l’appartement que louait à l’époque Alain, grâce à son modeste salaire.

En 2003, de leur union, est né Alex, auquel il a été attribué le nom de son père. Kelly, qui avait terminé major de promotion sa licence en droit a alors décidé de cesser ses études pour se consacrer à l’entretien du foyer et à l’éducation de son fils. De son côté, Alain, après avoir brillamment soutenu sa thèse de doctorat sur L’évolution du régime du mariage putatif dans la jurisprudence de la première chambre civile, a rejoint le Barreau et a intégré un prestigieux cabinet d’avocats. Son importante rémunération suffisait à assurer un train de vie très confortable à la petite famille, qui filait le plus parfait bonheur.

Alain a alors entrepris de faire construire une luxueuse villa sur un terrain qu’il avait reçu en héritage de son grand-oncle, passionné de football, décédé d’une crise cardiaque le 12 juillet 1998. La construction a été financée à hauteur de 100 000 euros par Kelly grâce à une donation de ses parents et, pour les 200 000 euros restants, au moyen d’un prêt sur 15 ans, souscrit par Alain et Kelly, que les seuls revenus d’Alain permettaient largement d’honorer. Alain virait par ailleurs régulièrement d’importantes sommes d’argent sur le compte bancaire de Kelly, que celle-ci dépensait sans compter en bijoux, vêtements de luxe et autres produits de beauté.

Malheureusement, les nombreuses absences d’Alain, ainsi que quelques infidélités avec son assistante ont fini par avoir raison du couple. Lorsqu’elle lui a annoncé son intention de se séparer, Kelly a dû affronter l’ire de son compagnon. Sans autre forme de procès, Alain a sommairement rassemblé quelques affaires appartenant à Kelly dans un sac de sport qu’il a jeté – avec la pauvre Kelly et le petit Alex – hors de la maison, vociférant qu’il était ici chez lui et qu’elle ne l’était plus à compter de ce jour.

Depuis, Kelly vit seule avec son enfant chez une amie. C’est entre deux sanglots qu’elle vous demande conseil ; vous qui avez eu la prudence de poursuivre vos études de droit jusqu’à leur terme, et qui l’aviez mise en garde contre les charmes de ce fourbe chargé de T.D., dont vous vous méfiiez à l’époque comme de la peste…

Bonjour,

Rien que sur les prénoms, votre chargé de TD est quand même un sacré rigolo. Plus sérieusement, il faut que vous rattachiez ce cas pratique à votre cours. Quel est le sujet étudié? L'égalité dans la relation?

Comprenez que Kelly a sacrifié ses études et son avenir pour construire une vie avec Alain. Il n'est pas mentionné un éventuel mariage. A t-elle un moyen d'obtenir "réparation" de ses sacrifices?

Concernant le prêt, qui l'a souscrit? Le couple s'est séparé, Kelly a quitté la maison, doit-elle encore le rembourser?

Ce qui est important c'est de ne pas attacher d'importance aux détails inutiles de la situation et à se concentrer sur l'essentiel (type de relation: concubinage par exemple ici, prêt à rembourser...). Il y a une question de droit à chaque élément.

N'hésitez pas à revenir si vous avez des questions, maintenant que les points importants sont cernés, ce sera moins complexe.

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Dans l'attente de vous lire,
Yzah ~ L2 CAVEJ Panthéon-Sorbonne

Photo: sur une idée originale de CHRISS - JOSS BEAUMONT
"L'émotion dépasse les règles juridiques", C. CASTANER