Bonjour, jai ce cas partique a faire quelqu'un pourrait m'aider:
Le theme de ce cas est la nullité des societes, la fictivité et la dissolution (generalement c'est une piste pour nous aider mais la javoue que je seche.
Brice et Roger decide de monter une SARL le 01/12/2004, ils signent les statuts le 25/12/04
Ces status prevoyaient que le pouvoir d'accomplir tout actes necessaire a la constitution de la société revenait a Brice.
L'objet social statutaire est la vente de partie de corp humain provenant de cadavres et la vente d'organes humains que la societe rachete a des personnes vivante ou decede.
Cela donne lieu a des contrat en bonne et due forme, signé soit par la personne vivante, soit par les responsables de la personne décédé.
Ils sont passés en plus devant notaire qui les enregistre aux Etats-Unis.
Le 28/12/04, Brice achete un immeuble pour 5 millions d'€ pour stocker les organes ahetés dans des cuves.
La société est immatriculé le 01/01/05
Le probleme est que l'ex femme de Brice lui en veut a mort et me demande ce qu'elle peut faire pour mettre brice en difficulté.
En plus Brice n'a pas pu regler le vendeur de l'immeuble, ce dernier vient aussi me voir pour me demander contre qui il peut se retourner pour obtenir paiement?
Merci d'avance pour votre aide
Bonjour
J'ai renommé l'intitulé de ton message pour qu'il soit plus clair.
Est-ce que tu as essayé de reprendre toutes les conditions de constitution des sociétés pour vérifier si celle-ci était valide ? Rien que pour l'objet social... Regarde aussi dans ton cours la partie sur l'immatriculation des sociétés, les reprises d'actes. Pars du principe, applique-le aux faits, et vois si ça cloche. Le point numéro 7 de la charte du forum interdit aux membres de t'apporter une réponse précise tant que tu ne présentes pas tes premières questions et premiers éléments de réponse
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En fait moi je me suis dit que puisque la société n'est pas immatriculée, alors elle n'a pas la personnalité morale et du coup tous les actes passés avt l'immatriculation sont de la responsabilité de celui qui les a conclus.
(art 1872-1 du code civil al 1)
il faut que tu ailles etudier du cote de la liceite des actes de la societe...
peut-on vendre des organes humains et acheter des cadavres?
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