Cas pratique: objet & cause du contrat

Bonsoir à tous,
j'ai l cas pratique suivant à traiter et je n'arrive pas à savoir si le probleme est sur la cause ou l'objet ?
L'objet me parait existant, licite, cependant je doute sur son caractere determinant : pas la bonne couleur ?!

Si l'objet est OK, s'agissant de la cause je ne voit pas comment aborder la question de la cause subjective de l'acheteuse.

Enfin, est il utile ici de traiter du dol ?

Merci à tous


Madame MINELLE Louise, architecte d’intérieur de renom vient
vous consulter afin que vous lui donniez des conseils sur des problèmes juridiques qu’ elle rencontre. Elle vient de commander 10 grands lustres pour la rénovation d’un hôtel 4 étoiles. Le contrat stipulait que seraient livrés 10 lustres de couleur champagne pour la somme de 20000 euros
.Cependant,à la réception de la marchandise, Madame MINELLE se rend compte que les lustres livrés sont argentés et que les suspensions ne correspondent pas à celles qu’elle avait commandées non plus. La couleur argentée ne peut convenirpour l’effet de luminosité que Louise voulait donner à cet hôtel.
Toutefois,le fournisseur,désireux de se séparer de ces grands lustres qui encombrent son dépôt, refuse de reprendre la commande.

Bonsoir,
Votre cas pratique me laisse perplexe car on est plus dans un problème de défaut de conformité que dans un problème de cause et d'objet. On a des lustres qui ne correspondent pas à ce qui été prévus dans le contrat (argentés au lieu d'être champagne )
Donc ici on en plus dans le droit commun de la vente que dans la théorie générale, or je suppose que ce cas pratique vous a été donné dans le cadre du droit des obligations

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en effet ..

Bonsoir,
S'il s'agissait d'un vrai dossier je partirais pour mon client sur le défaut de conformité et je suis quasi sure de gagner, et dieu sait si c'est rare d'être sure du résultat, d'ailleurs la cliente a fait ce qu'il fallait en refusant la livraison. Très subsidiairement j'invoquerais l'erreur sur les qualités substantielles, puisque dans le contrat c'est indiqué "champagne" c'est forcément une erreur qui sera considérée comme substantielle , mais je ne partirais pas sur l'objet et sur la cause d'ailleurs moins bien maitrisés par les magistrats de 1ère instance. L'objet est licite et existe bel et bien simplement il ne correspond pas à ce qui a été prévu. Concernant le dol que vous évoquiez, en l'état il n'y a pas d'élément dans ce que vous m'avez donné qui puisse permettre de l'invoquer sauf si vous n'avez pas été exhaustif sur ce cas pratique. A ce propos qui a fait ce cas pratique ? Le professeur ou le chargé de TD ?

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Merci pour votre aide, le cas pratique a été fait par le professeur sur le theme de la cause et l'objet justement ... j'ai donc finalement analyser les caracteres de l'objet de la livraion ; je vous tiendrai au courant de la correction !

Bonjour,
Comme Marianne, je serais curieux de le lire, ce corrigé.
Parce qu'en plus, il n'y a pas que cette histoire de couleur (encore que, en cherchant bien chez les p'tits vignerons, on pourrait peut-être trouver du Champagne argenté ?), mais il y a encore
et que les suspensions ne correspondent pas à celles qu’elle avait commandées non plus
Donc, livraison carrément pas conforme.

Et j'aime beaucoup...
,le fournisseur,désireux de se séparer de ces grands lustres qui encombrent son dépôt
"Bon, d'accord, vous m'avez bien commandé une Rolls-Royce Silver Shadow neuve et je vous ai livré une vieille 2CV toute pourrie, mais comme j'en ai tout un stock à fourguer qui encombre mon entrepôt, pas question que je vous la reprenne"...

le fournisseur, désireux de se séparer de ces grands lustres qui encombrent son dépôt,
Oui mais cela pour le prouver.... Dans un "vrai dossier" on n'a pas ce genre d'éléments . A moins d'un mail où le vendeur se grille tout seul ....
C'est une évidence dans ce cas qu'on est sur un défaut de conformité mais bon

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Bonjour,
Ben vous avez toujours la solution de marianne76 puisque espe n'est pas revenu(e) nous revoir pour nous dire celle retenue par son prof et ce, depuis fin 2014.
Comme beaucoup d'internautes d'ailleurs qui, après être venus à la pêche aux renseignements et obtenus une réponse, disent à peine merci et puis après "plus de son, plus d'image".
On peut seulement supposer que la réponse n'était pas trop idiote, sinon on aurait entendu "causer du pays" : "J'ai écrit EXACTEMENT ce que vous m'aviez dit d'écrire et je n'ai eu QUE 2/20 !!!!! Vos prétendus bons conseils, vous pouvez vous les mettre..."