Bonjour à tous,
J'ai un cas pratique à faire en droit pénal sur la qualification des faits par le juge.
Voici les faits : Cateline Farington a été aperçue par un brigadier-chef en train de fumer des stupéfiants. Alors que ce dernier voulait l’interpeller elle a pris la fuite en snowboard. Elle est ensuite passer par dessus une barrière alors que celle-ci mentionnait « hors piste interdit – danger d’avalanche ». Cet acte a entrainé une coulée de neige qui s’est abattu sur une voiture et a provoqué des lésions importantes chez ces occupants. Il faut seulement s'occuper du conflit de qualifications et non pas de la constitution de l'infraction.
J'ai débuté par l'infraction de fumer. Pour cela, elle peut être condamné à 450 euros d'amende pour avoir fumer à l'intérieur d'un bâtiment (article R3511-1 du Code de la santé), à 3750 euros et un an d'emprisonnement pour usage de illicite de stupéfiants (article L3421-1 du Code de la santé publique) et 750 000 euros d'amende et dix ans d'emprisonnement pour détention de substances illicites (article 222-37 du Code pénal).
Cependant j'ai du mal à comprendre comment nous pouvons définir quelle infraction sera retenue. J'ai essayé de me baser en fonction des qualifications exclusives où un conflit de droit pourrait avoir lieu car la même infraction est punit selon deux peines différentes mais est-ce vraiment le cas ?
Merci de votre réponse.