Cas pratique responsabilité du fait des choses.

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bonjours, j'ai une question j'ai un cas pratique, sur la responsabilité du fait des choses et dans les faits ma profs précises que plusieurs responsabilités sont prises en compte.

Igor est ravi : il va passer une semaine à Hossegor, pour suivre un stage de surf, afin de parfaire son
entraînement en vue d’une compétition ayant lieu dans cette même ville au mois de septembre, et
donc le premier prix est une planche de surf dernier cri qui fait rêver Igor. Pour optimiser les
conditions de son stage, il a réservé une chambre dans un superbe établissement de la ville, qui lui
assurera tout le confort nécessaire. Igor se réjouit également car il va pouvoir retrouver une amie
d'enfance perdue de vue, Nina, qui habite depuis quelques années à Hossegor.
Arrivé sur place, tout se passe pour le mieux : Igor prend possession de sa chambre, qui est au
deuxième étage et à laquelle mène un bel escalier en bois, ciré tous les matins par les bons soins du
personnel de l'hôtel ; il retrouve Nina et passe de folles soirées en sa compagnie, même si elles
compromettent quelque peu son programme d’entraînement.
Un soir, Igor invite Nina à l'accompagner dans sa chambre d'hôtel pour se rafraîchir avant de se
rendre au restaurant. En redescendant de la chambre, Igor glisse dans l'escalier et tombe lourdement.
Nina, en voulant lui porter secours, chute également. Igor et Nina sont transportés dans une clinique,
chacun ayant une jambe cassée, Igor souffrant en outre d'un traumatisme crânien.
Après quelques jours de convalescence, Igor va mieux, mais il a dû évidemment renoncer tant à son
entraînement qu’à la compétition de septembre. Il se tourne donc vers vous pour éclaircir sa situation
juridique vis-à-vis de celui-ci, ainsi que celle de Nina.



Ma question est donc peut on invoquer un manquement contractuelle, ( une faute) de la part de l'hotel du fait qu'il n'est pas précisé "sol glissant"?
si on tient compte du fait qu'il existe une relation contractuelle entre le client et l'hotel?

Merci par avance.

Publié par
Camille Intervenant

Bonjour,
Ma question est donc peut on invoquer un manquement contractuelle, ( une faute) de la part de l'hotel du fait qu'il n'est pas précisé "sol glissant"?
si on tient compte du fait qu'il existe une relation contractuelle entre le client et l'hotel?

Et donc, si vous avez bien lu la charte du forum, c'est à vous à nous indiquer vos premières pistes, en précisant sur quelles bases.

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Camille Intervenant

Re,
Tombé là-dessus par hasard (je ne mets pas le lien, évidemment...)


Chute dans l’escalier :Le but de ce jeu flash est de pousser un mannequin dans l’escalier de manière à lui infliger le plus de dégâts possible. Réglez la puissance ainsi que l’angle du lancer pour réaliser le meilleur score. Bon jeu !


En voilà un jeu qu'il est super-intelligent ! 31.gif

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Camille Intervenant

Re,
Et pour le "fun"...

Cour de cassation
chambre civile 2
Audience publique du jeudi 25 novembre 2004
N° de pourvoi: 03-11730
Publié au bulletin
...
Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Poitiers, 5 novembre 2002), que M. X..., alors qu'il se trouvait au siège de la SCP Avocats conseils réunis (la SCP ACR), s'est blessé en chutant dans un escalier ;

C'est bien ce que je dis, chaque fois que vous le pouvez, évitez d'avoir besoin de faire appel à un avocat, on ne sait jamais comment ça peut se terminer, même à l'hosto !!!
4.gif

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excusez moi mais je n'ai pas compris le sens de votre message??