Bonjour! Je suis une etudiante armenienne! Mon univérsité est le filiale de Lyon 3! J'ai besoin de l'aide! J'ai eu un examen sur les contrats speciaux!
X a acheté une machine à café sur internet! Au moment de delivrance il a decouvert que ce n'était pas le modèle qu'il avait commandé, mais il l'a decouvert après la parte du transporteur!
J'ai écrit que c'est un vice apparent et je l'ai justifié! Mais maintenenat je crois que c'est plutôt une question de conformité qu'un vice apparent!
Qu'est ce vous en pensez??
Toujours commencer ce type de devoir par la qualification des parties et de l'acte.
Il s'agit d'un contrat de vente entre un fournisseur commerçant et un consommateur : acte mixte.
Par ailleurs, le contrat a été fait sur internet. Il existe des conditions spécifiques : double clic, pas de cases pré-cochées, délai de rétractation, etc.
Je pense en effet que le produit n'est pas conforme à ce qui était prévu.S'il reçoit un autre produit, ce n'est pas la même chose que si le produit est défectueux, qu'il comporte un vice.
Pour autant, tu n'as pas forcément "tout raté" ! Garde courage et félicitation à une personne étrangère de faire du droit français. Je sais que ça demande beaucoup de travail.