Cas pratique

Bonjour

Alors voila. Etant en pleines révisions pour l'examen de janvier, je m'entraine à faire des cas pratiques en droit de la famille. Or, là je bloque sur 2 questions et aurais besoin de votre aide.

Alors je vais vous écrire les questions du départ pour une milleure compréhension :

Cas pratique : Jean se marie avec Jeanne le 15 aout 2000. Ils ont un 1er enfant en 2002, Paul. En 2004, un 2nd enfant, Patrice et enfin un 3ème, Pierre, qui vient juste de naitre. Jeanne vient vous consulter car elle sait que Pierre est le fruit de son amour avec son nouvel amant.

Alors les 1ères questions étaient :
- Si celui-ci ve veut pas reconnaitre l'enfant comme étant le sien que peut-elle faire?
- Et si Patrick croit que cet enfant est le sien, que pourrait-il faire? Pourrait-elle s'opposer au jeu de la présomption "pater is est"?
- Jeanne se demande, si Jean et elle se séparaient ou divorçaient, ce qui pourrait advenir des enfants.
- De plus, si son amant parvenait à établir sa filiation quant à Pierre, aurait-il des droits sur ce dernier?

Alors voila je bloque sur les 2 dernières questions ....

Je vous remercie d'avance pour votre aide, qui, j'en suis sure me sera précieuse.

Sur ce, joyeuses fêtes à tous !

Bonjour Lucie,

Pour qu'on puisse t'aider, il faut que tu nous donnes tes premiers éléments de réflexion au moins, conformément à la Charte du forum

Qu'est-ce qui te pose problème dans les deux dernières questions ?

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Bonjour

Alors en fait c'est surtout la dernière question où je bloque complétement.
En fait je ne sais pas trop où cibler. Parce que la question me semble un peut bête et logique et c'est justement ça le problème. La question étant de savoir si l'amant aurait des droits sur l'enfant. Ben bien sûr que oui puisque sa filiation a été prouvée. C'est donc bien son père. Mais ça me semble trop simple c'est sûr qu'il y a des obstacles mais je ne trouve absolument pas.

Bonjour,
Moi, perso, j'aurais rajouté une question (qui devrait découler naturellement de la dernière)

- De plus, si son amant parvenait à établir sa filiation quant à Pierre, aurait-il des [u:1h18vw67]devoirs[/u:1h18vw67] vis-à-vis de ce dernier ?

Toujours un peu étonnant qu'on parle souvent de ses droits et beaucoup plus rarement des devoirs qui vont avec, même - et surtout - dans un cas pratique...


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Hors Concours

Bonjour,
Merci Camille pour ton idée..

J'avais penser pouvoir parler de l'autorité parentale.. Mais j'ai peur de méloigner de la question ...

Je n'avais pas internet, je réponds avec retard

Apparemment tu as un cas pratique guidé, puisqu'il y a des questions ciblant les problèmes éventuels. Ca peut perturber, parce que ça parait bébête, mais il faut aller au-delà. N'aie pas peur d'approfondir tes réflexions, c'est de toute façon ce que tu devras faire quand tu seras devant tes clients. Du moment que tu justifies pourquoi tu envisages certains points, et que tu as répondu au principal, c'est bon.

Si on reprend la dernière question :

Quel est le principe ? Etablissement de la filiation = droits et devoirs de parent.
Quels sont ces droits ? Droits extrapatrimoniaux ( autorité parentale, nom, etc ), droit patrimoniaux ?
Quels sont les devoirs ? Devoirs extrapatrimoniaux, devoirs patrimoniaux ?

Je ne pense pas que les devoirs soient hors sujet. La mère te posera forcément la question en " vrai ", donc autant y penser.

Après, si tu voulais creuser et être vicieuse, tu pourrais envisager le cas du mari cocu ( désolée ) : est-ce que Jean, qui a peut-être élevé l'enfant, peut prétendre tout de même à certains droits lui aussi ? ( mais là, ça touche aux droits des beaux-parents et en principe on ne voit pas ça en première année ).

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