Cas pratiques sur la preuve

Bonjour,
Alors voila, j'ai quelques cas pratiques à faire sur la preuve mais je ne m'en sors pas du tout.
Je vous sollicite pour avoir un avis sur le premier cas que j'ai tenté de résoudre:

Voici le cas:
Trois frères déplorent le décès de leur père Alexandre survenu la 5 décembre 2013. En parcourant la maison de leur défunt père, ils ne trouvent pas le buste de marbre de Louis 13 que ce dernier avait acquis il y a plus de 50 ans.
Après avoir interrogé la gouvernante, Constance, ils apprennent que, selon elle, il y a un an, Alexandre lui a donné ce buste, qui se trouvent désormais sur sa cheminée dans sa chambre, au dernier étage de la maison d'Alexandre.
Les trois frères souhaiteraient récupérer le buste. Le premier frère (1) pense que ce n'était pas un don mais un simple choix de leur père de décorer la chambre de leur gouvernante avec ce buste, qui est tout de même bel et bien resté dans ce qui était encore bien sa maison. Le second (2) affirme que de toute façon leur père n'avait plus toute sa tête depuis deux ans. Enfin, le troisième (3) qui a fait des études de droit, pense que la possession du buste joue en faveur de la gouvernante. Qu'en pensez vous ?


Voila ma résolution:
1) La question de droit porte sur l'article 2276 du code civil disposant que "En fait de meubles, la possession vaut titre", précisant ainsi que la présomption découle de la possession.

2) L'objet de la preuve porte sur la contestation (par les 3 frères) de l'allégation des faits de la gouvernante. Ils contestent que les faits allégués par la gouvernante qui affirme posséder ce buste à la suite d'un don.

A partir de là je bloque en ce qui concerne la charge de la preuve.

Auriez vous des indications à me faire parvenir ?
Merci d'avance

Bonsoir,

la charge de la preuve appartient aux frères puisque c'est eux qui contestent la possession du buste.

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Au Royaume des aveugles le borgne est roi.

Bonjour,
Dommage ! Le chargé de TD n'a pas été assez loin : Un quatrième frère, issu d'un premier lit d'Alexandre s'annonce et prétend que ce dernier couchait avec la bonne... enfin, avec la gouvernante, Constance...

Bonjour,
Sur la question de la preuve on pourrait aussi invoquer que la possession est équivoque. En effet pourquoi la gouvernante lors du décès n'a pas emporté le buste chez elle ? C'est ce qu'elle aurait fait si elle considérait qu'elle était le véritable propriétaire. Au lieu de cela elle le laisse dans sa chambre dans la maison du de cujus. Elle est où finalement la possession , puisque le buste est là au même titre qu'il y a un lit, une commode etc....

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Re,
Quand vous êtes locataire, tout ce qui est dans votre domicile est réputé appartenir au propriétaire ?
Quid d'un local mis gracieusement à votre disposition ?
La petite culotte de Constance dans le tiroir de la commode appartient à qui ?

Bonjour Quand vous êtes locataire, tout ce qui est dans votre domicile est réputé appartenir au propriétaire ?
Quid d'un local mis gracieusement à votre disposition ?
La petite culotte de Constance dans le tiroir de la commode appartient à qui ? /citation]
Sauf qu'ici la chambre n'a pas été mise vide à disposition me semble t-il , la chambre était meublée; en général c'est ainsi que cela se passe, meublée par le propriétaire. Donc si vous voulez un parallèle avec une location il faut se référer à un meublé et dans de cas là oui les meubles appartiennent bien au propriétaire
Donc on ne peut pas comparer avec une location ou une mise à disposition d'un local vide
On ne peut pas non plus comparer la petite culotte avec le buste, qui cela n'est pas contestable, était bel et bien à la base la propriété du de cujus.
Après je ne dis pas que j'ai raison c'est juste une piste

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