Catégories d'immeubles et droit de propriété

Bonjour !

Je suis un peu perplexe face à la classification des biens en meubles et immeubles.

En effet, dans la catégorie des immeubles, on trouve les immeubles :
- par nature
- par destination
- par l'objet auquel il se rapporte.

Dans cette dernière catégorie, pourquoi ne trouve-t-on pas le droit de propriété d'un immeuble, en soit ? On y trouve bien l'usufruit, les servitudes... Mais pas le basique droit de propriété ? Alors dans quelle catégorie est-il ?

Merci d'avance

Bonjour,
Qu'appelez-vous le "basique droit de propriété" ?

Vous pouvez avoir un droit de propriété sur un immeuble, mais vous ne pouvez pas avoir un droit de propriété sur un droit de propriété...

Dans tous ces articles du code, le terme "immeuble" n'a pas tout à fait le sens commun.

Bonjour,

Ce que j'appelais "basique", c'était tout simple le droit de propriété, non démembré. Et je comprend bien le sens du terme "immeuble" juridiquement, et peut-être que je me complique la vie...

Mais par exemple, si une convention d'usufruit est conclue par A, alors A va avoir dans son patrimoine un droit d'usufruit. Ce droit d'usufruit est un immeuble par l'objet auquel il se rapporte.
Mais si A a également récemment acheté un maison. Alors la maison de A est dans son patrimoine, et c'est un immeuble par nature. Mais est-ce qu'on assimile le fait que l'immeuble et le droit de propriété sur cet immeuble ? Ou est-ce que c'est simplement qu'on dit toujours rapidement "cette maison est un immeuble par nature", alors qu'en réalité, on devrait seulement dire "le droit de propriété sur cette maison est un immeuble par nature" ?