Bonjour,
Je suis en licence de droit également et j'ai un petit problème par rapport au cas pratique du premier td de civil dans les rapports entre cofidejusseurs.
Dans le cas pratique 1, à propos du redressement judiciaire de jean et de ses conséquences sur le cautionnement d'Adèle et en l'absence de déclaration par la banque de sa créance à la procédure collective?
est-ce pareil si c'est l'entreprise elle-même qui est en redressement judiciaire?
De même, dans la pratique, comment se calcule la part que chacun aura à payer, proportionnellement à ce qui est prévu dans les différents actes de cautionnement?( dans le cas de certains cautionnements pour la dette entière et d'autres limités à certains montants?)
merci d'avance pour toute réponse.
bonjour
étant donné que tous les membres ne sont pas de Nancy et même en plus pas forcément dans la même unité, pourrais tu nous donner l'énoncé du cas pratique en entier car là il est très difficile de pouvoir t'aider sans connaître les faits exacts
merci
@+
Jeeecy
__________________________
Merci de respecter la charte du forum.
M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles
Si tu pouvais aussi nous donner tes premiers éléments.....
De toute façon je compte faire ce cas ce soir pour le TD demain, donc je garderai un œil sur le sujet, comme ça on pourra en discuter dans le vif !
__________________________
Avant de poster, merci de lire la charte du forum
enfin d'un autre côté il est peut-être un peu tard pour faire son TD : je pense que tu dois être en unité B et donc que tu as TD ce matin ou que tu as eue TD hier soir comme moi
il faut t'y prendre beaucoup plus à l'avance (c'est d'ailleurs valable pour toi aussi Olivier ).
Moi je vais préparer mon TD de civil comme ceux de mes autres matières ce week-end comme ça si j'ai des questions je peux les poser sur ce forum et attendre les réponses tranquillement sans jouer au TGV
voila
@+
Jeeecy
__________________________
Merci de respecter la charte du forum.
M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles
BONSOIR,J'AI UN TD DU DROIT DES SURETES ET JE VEUX SAVOIR PLUS SUR LES RAPPORTS ENTRE LES COFIDEJUSSEURS?
Bonjour,
Un peu vague vous ne trouvez pas ?
De plus je vous renvoie à la charte du forum et plus précisément à l'article 7
__________________________
Merci de lire et de respecter la charte du forum http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html