Cession de dette et subrogation personnelle

Bonjour,
j'ai une question assez bête sans doute mais qui me turlupine
Quelle est la différence entre une cession de dette et une subrogation réelle par changement de débiteur?
Merci beaucoup!

Bonsoir, juste comme ça je dirai que ça n'a rien a voir,

subrogation personnelle c'est quand une personne qui s'était engagée à en "remplacer" une autre dans le paiement d'une dette la remplace ; exemple je dois 300 euros à A et B était caution, je ne peux pas payer, et bien A va les réclamer à B directement (alors que B ne me devait rien)

une cession de créance c'est quand pour rembourser une dette dont je suis débiteur je donne à mon créancier une dette que j'ai contre un autre débiteur - je dois 300 euros à A , B me dois 300 euros, donc on s'arrange pour que B rembourse les 300 euros à A au lieu de me les rembourser à moi même -

dans le premier cas B ne me devait rien, il s'était engagé à me "seconder" en cas de défaillance de ma part , dans le second il me devait déjà quelque chose et je lui ai simplement dit "au lieu de me rendre l'argent tu le lui rends à lui"

(après la subrogation peut être contractuelle (comme dans les baux d'habitation et autre - (c'est une sûreté qu'un créancier normalement diligent prendra toujours) ) ou légale, prévue par la loi - exemple (je pense) quand un époux ne peut rembourser une dette contractée pendant le mariage l'autre époux est solidaire, il y a subrogation personnelle même si le nom de cet époux ne figure pas dans le contrat ) ou peut être même judiciaire mais bref -

et quant à la cession de dettes je ne sais pas mais elle doit être les trois également (quoique je n'ai pas d'exemple en tête - à vérifier)

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D'accord avec gregor2, la subrogation par changement de débiteur et la cession de dette sont deux choses différentes :

- Subrogation : X est débiteur de Y, Z, en payant Y, se substitue à celui-ci (et bénéficie de ses droits), et X devient débiteur de Z.

- Cession de dette : X est débiteur de Y, et X souhaite indiquer à Y que Z va payer sa dette.

Tu as alors deux mécanismes, la cession dite imparfaite où Z devient lié à Y, mais X reste débiteur de Y. La cession parfaite vise à remplacer X par Z et détruire le lien entre X et Y.

Sur la cession parfaite, une grosse controverse doctrinale existe, et je crois qu'elle n'a pas encore été tranchée.

Personnellement, une telle novation par changement de débiteur me paraît valide si les trois protagonistes, X, Y et Z donnent leur accord (dans la relation X-Y et la nouvelle relation Z-Y).

Or la novation a pour effet d'éteindre une obligation pour en créer une nouvelle, et c'est là qu'une partie de la doctrine s'excite : il ne serait pas possible de créer une obligation qui induit directement une dette (ce qui est exactement le cas dans la cession de dette).

Voilà, tu peux te torturer l'esprit.

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« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

Merci pour vos éclaircissement :)