Droit bancaire et droit des sûretés
Droit des entreprises en difficulté
Droit commercial, concurence et distribution
Régimes matrimoniaux, Successions et libéralités
Droit des biens et droit immobilier
Bonjour,
Ma question est la suivante:
Un auteur peut il céder ses droits d'exploitation à un cessionnaire et céder ces mêmes droits ensuite à un autre cessionnaire?
Parce que logiquement on pourrait penser qu'une fois ses droits cédés, il n'en est plus titulaire, mais comment se fait il alors que par exemple on retrouve parfois une même oeuvre littéraire chez plusieurs maison d'édition?
Merci.
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