chose jugée et manque de preuves, recevabilité d'une 2ème

Bonjour !

L’affaire soumise à l'expertise des présents peut se résumer très rapidement ainsi :

Un juge déboute un plaignant pour manque de preuves et de justificatifs probants, en lui donnant toutefois raison sur le bien fondé de la demande : "il apparait que la demande formulée par Mr X était parfaitement justifiée dans son principe" ?!

Les justificatifs et preuves non fournis au juge avait été "dérobés" par le défenseur lors d'une demande amiable en lettre RAR, qui avait valu de saisir le juge.

Dès lors que le plaignant débouté une première fois pour manque de preuves, toujours dans les délais à agir, retrouve les doubles preuves et les justificatifs, témoignages... qui manquaient (car ils lui avaient été dérobés),

Peut il redéposer la même demande devant un juge de nouveau avec, cette fois ci, tous les documents et justificatifs fournis et bien présents au mémoire en demande pour la faire valoir, vu qu'elle avait été jugée légitime et bien fondée dans l'affaire précédente ?

Il semblerait que les principes de l'autorité et la force de la chose jugée n'interdisent pas de ressaisir un juge d'une même affaire, dès lors que des éléments manquants, non du fait du plaigant, lors du premier jugement sont présents au dossier pour la deuxième instance présentée à la justice.

Merci aux juristes et autres avocats de répondre avec références jurisprudentielles si possible.

merci à tous

Bonjour,
Pas trop bien suivi...

Bonjour,

Une première demande de remboursement de frais a été adressée en RAR documents inclus, sans réponse une 2è avec les copies des mêmes pièces justificatives.

Depuis les dirigeants nouvellement élus ont changé , un "ami" du plaignant noyvellement élu a retrouvé des comptes rendus de réuinons et autres Proces verbaux pour les transmettre au plaignant.

Le même plaignant a du entre temps refaire le tour de tous les fournisseurs pour avoir des duplicata de factures acquitées et correctement libellées qui prouvent ses dépenses réalisées pour l'association.

le jugement précise : "parconséquent la demande de remboursement était légitime et bien fondée en son principe"

Le jugement se termine par "en conséquence, aucun justificatif n'étant produit, les frais n'étant pas justifiés. M x sera débouté de l'ensemble de ses demandes"

il s'agit bien d'une réserve implicite non ? il devrait être théoriquement possible de rejeter un motif d'irrecevabilité pour autorité de chose jugée ?

A defaut pour une triple condition de cause d'objet et de parties , cumulatives, strictement identique, ou un fondement juridique différent, il n'y a pas d'obstacle à pouvoir ressaisir un juge. il me semble.

(cf avis éminent du président de la cour de cassation, sur le site ad hoc, sur ce sujet)