clause resolutoire et nullité

bonjour,
quelqu'un pourrait il m'expliquer la difference entre la clause resolutoire et la nullité sil vous plait ?
parce que nous l'étudions mais nous n'avons pas encore vu ce que c'est en cours
merci

Salut lilau,

Et tu n'as pas foncé sur ton lexique tout de suite ? Hérétiiiiique

La résolution, comme la nullité, est la sanction d'un acte qui consiste en l'effacement rétroactif des obligations.

Mais la résolution ne concerne que les contrats synallagmatiques, et elle sanctionne l'inexécution par l'une des parties de ses obligations. La nullité sanctionne les conditions de formation de tout acte, donc les vices l'affectant.

Pour le terme de " clause résolutoire ", il s'agit d'une stipulation du contrat prévoyant la résolution en cas de réalisation de certains événements.

Il me semble que le sujet a déjà été traité, si tu fais une petite recherche dans cette section tu devrais trouver.

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*Membre de la BIFF*

La nullité est la sanction résultant de la formation du contrat.

Si le contrat ne remplit pas les conditions de validité il est nul (vices du consentement, cause, objet,etc...)
La résolution est la sanction d'une mauvaise exécution du contrat synallagmatique ou de son inexécution.

La résolution judiciaire est prononcée par le juge après avoir vérifié que le manquement soit assez grave pour justifier la résolution alors que la clause résolutoire est convenue par les parties et s'impose au juge (si l'obligation n'est pas exécutée, le contrat est résolu).

Tout comme la nullité la résolution est par principe rétroactive mais elle n'est valable que pour l'avenir dans les contrats à exécution successive.

si evidemment jai regardé dans mon lexique des termes jq mais je n'avais toujours pas saisi pusiqu'il s'agit de retroactivité du contrat dans chaque cas.

merci pour ton aide

Bonjour. J'ai une petite question a laquelle je n'arrive pas à repondre seule.

J'aimerais savoir si la résiliation s'applique à tous type de contrat synnalagmatique. Je m'explique, mon profeseur nous a expliqué que la résiliation vallait pour les contrats à executions successives. Mais mon chargé de TD, tres tres tres rapidement, a dit que la résiliation vallait pour tous les contrats.
Alors voila je voudrait savoir si la resiliation peut se faire pour un contrat a executions echellonnées, et si elle peut se faire dans un contrat à execution instantanée (quoique j'ai du mal à voir un contrat à execution instantannée etre resilier...).

Dans un contrat cette fois ci qui n'est pas synnalagmatique mais unilateral, pouvez vous me confirmer que la resiliation n'est pas possible.

Je vous remercie pour votre aide.

Yep,

La résiliation est effectivement possible lors d'un contrat à exécution successive, notamment en ayant recours à une clause de résiliation. Après quelques recherches, je n'ai pas trouvé de sources faisant mention d'une possible résiliation en cas de contrat à exécution instantanée.

Il faut faire attention dans la relation, assez discutée, entre contrat unilatéral et résiliation. La résiliation unilatérale permet d'éviter de tomber dans un engagement perpétuel, et le contrat unilatéral même s'il ne fait naître des obligations qu'à la charge de l'une des parties reste soumis aux règles du droit commun.

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« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

Merci beaucoup pour cette réponse rapide et complète.