bonjour a tous,
j'ai un petit soucis avec les exeptions purement personnelle invocable par le codebiteur actionné : ces exeptions comprennent le vice du consentement(donc erreur, dol,violence) et l'incapacité.
ces exeptions sont cependant en relation avec le droit des nullités relative.
dès lors, le trouble mental au moment de la formation du contrat est il une exeption purement personnelle (étant une nullité relative) bien que ca ne rentre pas vraiment dans les vices du consentement????
merci d'avance pour le coup de main!
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arrete polly, jveux pas d'histoires aux carambars