Commencement de preuve par écrit

Bonsoir,
Je suis actuellement en BTS IG et ayant un sujet de droit à traiter, je fais appel à vous pour m'aider.
Le sujet est le suivant : "Le commencement de preuve par écrit"
Je sais pas (du tout) quoi dire, donc si vous pouvez m'aider.

Merci.

Aucune idée vraiment? Essaye au moins quelque chose. Par exemple définir le sujet, les termes, etc...

http://juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=242

En effet j'ai une définition du commencement de preuve par écrit mais de la à en faire une dissert de quelques pages...
(note par rapport à l'url ) Je ne suis pas là pour qu'on me fasse mon devoir, mais qu'on m'aide à faire un plan détaillé du sujet pour que je sache au moins où et quoi chercher.

L'url n'était là que pour faire un rappel de nos règles. Tu comprends bien son utilité. Nous la rappelons chaque fois que quelqu'un post son sujet sans le moindre début de réflexion. De plus, si la demande est accompagnée d'informations complémentaires ça nous évite de donner des pistes qui ont déjà été explorées.

Revenons en à ce qui t'intéresse.
Donne nous ta définition, de là peut-être qu'on pourra tirer des éléments à développer dans le corps de ton devoir. Et à mon avis ça va pas être simple parce que le sujet est pas top pour faire une dissertation dessus. Il faut dire dans quelle mesure il est admis, et que ça inverse plus où moins la charge de la preuve. Mais ça va pas très loin.

Merci de m'aider.
Voila la définition que j'ai :
"Document constituant une preuve imparfaite mais accepté en tant que telle par le juge dès lors qu'il rend vraisemblable les faits invoqués ou allégués Ex : ticket de caisse, lettre signée "

Je suis en train de chercher un plan basique qui répondrait à la problématique (inexistante) mais il me faut de la matière !

Je pense qu'ici il te faudra disserter sur la validité de ce mode de preuve. Quelle est la force probante de ce mode de preuve? En effet ce n'est pas une preuve complète, alors dans quelle mesure peut on fonder une décision de justice, qui aura une valeure contraignante, sur cet élément? Voilà ta problématique. Ce n'est pas une question de cours, donc inutile de chercher à faire un inventaire de faits ou de matière sur le sujet, une fois que tu l'as définie il n'y a plus grand chose à dire.

Ici il te faudra donc discuter sur le poids du commencement de preuve par écrit dans le système juridique français. Pour le plan je dirais:
I) Un élément de preuve.
Là tu dis que ça a une certaine force probante, que c'est un mode de simplication de la preuve qui est nécessaire dans certaines situations, que ça "inverse" en quelque sorte la charge de la preuve, que c'est cantonné à des hypothèses limitées.
II) Mais un simple élément.
Là tu indiques le pourquoi du fait que c'est limité comme type de preuve, que ça conduirai à une instabilité si on l'instaurerai comme principe, que c'est surtout un complément à autre chose, le risque pour les libertés...

En intro tu commence avec une belle phrase bien générale, genre: "Le système juridique français admet de nombreux types de preuves. Ceci laisse place à la preuve par tout moyen qui est le principe général, mais aussi dans certains cas au commencement de preuve par écrit". Un truc comme ça. En suite, classiquement tu définis le sujet, tu expliques l'enjeu et l'intérêt (limité) du sujet. La problématique, et le plan.

Voilou, ça devrait déjà te permettre d'avancer un peu.

Je te remercie beaucoup Yann. Maintenant j'ai une piste de recherche sur le sujet.

(purée faut le rendre demain!!!)

Bonne journée et encore merci.

De rien, et si tu as une correction je prends!