Comment assurer la suprématie de la constitution?

Bonjours a tous, voilà je suis bloquer sur mon sujet de dissertation: Comment assurer la suprématie de la constitution?
J'ai bien sur quelques idée comme le contrôle de constitutionnalité.
Mais pour mon plan c'est le flou total.
J'avoue que le droit constitutionnelle "je patauge un peu dans la semoule" Voilà si vous pouvez me donner un petit coup de mains je vous en serrer reconnaissante.
Encore merci

Bonjour,
J'ai bien sur quelques idée comme le contrôle de constitutionnalité.


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Mes idées? alors pour moi biens sur la theorie qui dit que la constitution est une norme suprem c'est bien sur la pyramide de Kelsen. Alors je sais pas si je dois en parler dans mon introduction ou dans un develloppement. Je pense que je vais mettre cette théorie du systeme pyramidale de Kelsen dans mon introduction car sinon je ne repondrai pas exactement a mon sujet. Puis je pense que dans mon grand 1 je devrais parler du controle de constitutionnalité comme par exemple mettre:
I)La suprematie de la constitution: assuré par le controle de constitutionnalité. (le ic il y a un verbe)
Puis mettre dans le a comment s'etabie se controle.
A) Le fonctionnement du controle de constitutionnalité
J'avais dans l'idée de mettre dans le B) le but de se controle ou bien si ce controle de constitutionnalité fonctionne.

Dans le grand II je voudrais parle que la constitution est difficlement revisable ou modifiable et si c'est cela et possible demontrer que c'est un long chemain difficile

Alors en exemple:
Grand II) Un constitution difficilement revisable

Dans le grand A je voudrais parler de comment peut ont reviser la constitution.

Voila encor merci de m'accorder du temps :)

Bonjour,

Avant toute chose, il faut vraiment faire un effort sur l'orthographe, sur le forum, et sur vos copies également (j'espère que vous n'écrivez pas comme ça lorsque vous rédigez).

Alors sur le fond, vous avez de bonnes idées.

Vous oubliez toutefois tout un pan de la réflexion sur l'Europe : la grande menace n'est pas que le contrôle de constitutionnalité périclite (au contraire, depuis l'année dernière), non plus que la constitution est difficile à réviser : ce sont des éléments fondamentaux mais je pense qu'il faudra aussi parler, dans le cadre de votre sujet, de la perspective communautaire.



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Charte à lire avant de poster.

Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).

Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].

Tous d'abord je suis désolée pour l'orthographe! et non je prends soin de faire un brouillon me relire corriger mes fautes et accessoirement redonner ma copie à ma mère si une ou deux fautes m'ont échappé (ses coquines :) ).
Alors après réflexion je pense que je vais parler comme je l'avais dit précédemment dit dans mon grand 1 du contrôle de constitutionnalité et en a) son fonctionnement en b) son but bien les titres je ne compte pas mettre cela.
En grand II en suivant votre conseil judicieux je vais parler des perceptives communautaire et pourquoi pas d'une futur création de code civils européen. Mais ne croyez-vous pas dans ce cas le je m'éloigne de mon sujet? Celui-ci étant « comment assurer la suprématie de la constitution »
Pour mon plan :
I) La suprématie de la constitution : garantie par le contrôle de constitutionnalité
A) Le fonctionnement du contrôle de constitutionnalité
B) L’objectif de ce contrôle de constitutionnalité
II) Les perspectives communautaires : vers un droit commun
A) La création d’un code civile européen
B) ? en grand B je n’ai pas encore d’idée.

Encore une fois merci de m'accorder du temps j'ai pu voir que vous étiez en L3 et je suis sûr que vous avez autant de devoir que moi. Ce qui est bête c'est que moi je ne pourrais pas vous "rendre l'appareil" moi qui suis en L1 alors MERCI pour tout!!!!

Comment assurer la suprématie de la Constitution alors que de jurisprudence communautaire constante, les règles de l'UE sont envisagée comme ayant une valeur supra nationale (donc supérieur à la Constitution) ? Et alors que la Constitution est réformé de temps à autre par les États membres de l'UE pour une intégration plus poussé... La dernière décision de la cour de Karlsruhe à ce sujet est intéressant, de même concernant la sage de la garde à vue l’année dernière ;)

Mais si vous ne l'avez pas étudié encore en cours, ne faites pas une partie dessus... Mais il faudra en parler, au moins dans l'intro. Votre partie relative à la difficulté de révision est également importante.

Ne vous inquiétez pas pour le temps, cela m'est profitable autant qu'à vous et aux autres ;)


Ps : "rendre la pareille ;)".

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Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].

Non, nous ne l’avons pas encore étudié, alors je ne pense pas que je dois en parler, se serais périlleux.
Donc je vais garder ma première partie
I) La suprématie de la constitution : garantie par le contrôle de constitutionnalité
A) Le fonctionnement du contrôle de constitutionnalité
B) L’objectif de ce contrôle de constitutionnalité
Puis je vais rester dans ma première idée pour le Grand II, car je maitrise mieux le sujet
II) Une constitution difficilement révisable
A) Les modalités de révisions de la constitution B
B) Toujours flou
Mais du coup je me pose la question si tout d’abord je ne devrais pas faire l’inverse mettre le grand II a la place du grand I et inversement.
Puis je me pose une autre question dois-je parler du contrôle illégitime et du contrôle inefficace du contrôle de constitutionnalité, je pourrais en faire une partie ou sinon les insérer dans une de mes partie mais dans se cas la ce serais la première partie et ça n’irais pas.
Ou sinon j’en fais une partie mais je ne parlerais pas de la révision de la constitution qui comme vous l’avez dit est important.
Comme je l’avais dit ce ne sont pas les idées qui me manque, mais plutôt comment je dois les formuler, j’ai tellement envie de bien faire !!!!!
Est-ce que demain je pourrais vous faire parvenir mon introduction pour vous me disiez votre avis qui m’est si précieux ?

Bonjour, alors voici mon introduction:
Comment assurer la suprématie de la constitution ?

Phrase d’accroche : La constitution est considérer comme la norme suprême, ainsi nous devons assurer la suprématie de la constitution.

Définir les termes du sujet : Par quel moyen, garantir, l’autorité incontestable, de l’ensemble des textes de lois établissant les bases du système politique.

Contexte : La constitution a été créée le 4 octobre 1958. Cette constitution avait pour Object de mettre fin à l’instabilité gouvernemental c’est pourquoi elle contient essentiellement des articles qui organisent les institutions française. Cette constitution est considérée comme la norme juridique suprême du pays. Hans Kelsen a créé la théorie du « système pyramidale ». En effet chaque norme reposerait sur une norme supérieure, et ces normes supérieures reposeraient elle aussi sur des normes supérieures. La norme suprême étant selon Hans Kelsen la constitution. Si la constitution serait suprême donc supérieur à tout autre texte en théorie, ce n’’est pas tout à fait le cas en pratique. En effet la jurisprudence communautaire constante ainsi que les règles de l’union Européenne ont une valeur supranationale. Si cette jurisprudence communautaire constante ainsi que les règles de l’union Européenne ont une valeur supranational, cela voudrais dire qu’elles sont supérieur a la constitution. Ainsi la suprématie de la constitution pourrait en quelques sortes être menacée. Pour autant elle reste considéré comme la norme suprême d’un Etat.

Intérêt du sujet : La protection de la constitution écrite est très importante car elle contient les règles et les garanties des libertés. C’est pourquoi si la constitution peut être révisée ou modifiable ce n’est qu’avec une procédure de révision qui sera longue et compliqué dans le but que la constitution ne soit modifiée trop facilement.

Problématique : Comment assuré la suprématie de la constitution ?

Annonce du plan : Ce sujet nous conduit à aborder la protection de la constitution (grand I) avant d’examiner le contrôle de constitutionnalité (grand II)



Voici mon plan:

I) La protection de la constitution
A) La procédure spécial de revision
B) La procédure du contrôle de constitutionnalité

II)L'exercice du contrôle de constitutionnalité
A)Le controle par voi d'exception
B)Le contrôle par voi d'action

Bien sur ce qui est en gras je ne compte pas le mettre c'est juste pour que vous me disiez si j'ai oubliez des éléments ou pas.

Voilà j'attends votre réponse avec impatience!

Bonjour, j'ai le meme sujet c'est a dire 'comment assurer la suprêmatie de la constitution ?', pouvez vous me dire de ce que vous pensez de mon plan :

I. Le contrôle de constitutionnalité : différentes techniques.

A.
B.

II. Deux types de contrôle

A. Le modèle Américain
B. Le modèle Européen

Je trouve ton plan mieux que le mien car tu aborde le modele europeen. Je voulais en parler mais nous en avaons parler trés vaguement du coup moi j'en est parler dans mon introduction.
Crois tu que mon plan est correcte ou je dois quand meme parler du modele europeen dans un devellopement?

Je trouve ton plan mieux que le mien car tu aborde le modele europeen. Je vouler en parler mais nous l'avons tres peut develloper dans mon cour. Du coup j'en est juste parler dans mon introduction.
Crois tu que mon plan est correcte ou dois-je parler dans un devellopement du modele europeen?
A tu lu mon introduction? si oui tu la trouve comment?
Merci pour ta reponse

Moi je trouve ton plan correcte, et si tu n'as parlé que vaguement du modèle Européen ne l'introduit pas, si tu en parles dans l'intro je pense que c'est le principale.
Mais j'ai un souci pour ma premiere grande partie, je n'ai pas de sous partie, je voudrais parle du controle par voie d'exception et par voie d'action mais je ne sais pas si ca colle.

Oui ton intro, je la trouve bien faite, je m'en suis même un peu inspirer pour la mienne :$

Pour mon ontro tu a bien fait :). Pour ton plan pouraquoi tu ferais pas comme moi a la place de mettre grand II comme j'ai fais tu met grand 1 aisni tu pourras parler des deux dans deux sous partie. Je pense que au moin cette partie du plan est cohérant.
Tu peut me donner ton avis sur mes partie je trouve sa trop scolaire et j'ai peur que ma chargé de TD vas me le reprocher je sais pas pourquoi

Alors voila:
I) La protection de la constitution

A) la procédure spéciale de révision

En règle générale se sont les constitutions qui organisent elle-même cette procédure spéciale de révision.
Du coup, ces Constitutions deviennent difficiles à modifier Ce contrôle assure donc la suprématie de la constitution.
Il existe trois grandes procédures :
 Une révision qui se fait par le Parlement donc en formation spéciale et selon des modalités de vote particulières. Par exemple en France sous la III eme république une révision de la constitution a était faite par la chambre des députés et le Sénat qui ont été réunie en une assemblé « l’assemblé nationale »
 Cette révision se fait par une Assemblée spécialement élue. Par exemple aux États-Unis ; la révision peut être effectuée par une Convention élue mais en général il préfère que le Congrès votent à la majorité des 2/3.
 Une intervention directe du peuple par la voie du referendum est Généralement combinée avec l'utilisation du Parlement ou d'une Assemblée spéciale.

B) la procédure du contrôle de constitutionnalité

Le contrôle de constitutionnalité a pour objectif d'empêcher les normes inférieures d'enfreindre la Constitution, et donc de vérifier que chaque norme soit conforme à la constitution.
Ce contrôle de constitutionnalité garantit les libertés fondamentales inscrites dans la constitution.
Ainsi le contrôle de constitutionnalité peut annuler ou déclarer une lois inconstitutionnelle si ces lois sont contraire à la constitution.
Les juges feront un contrôle de constitutionnalité par rapport à la Constitution au sens strict ou large.

I- La suprématie de la constitution par sa rigidité
A-La procédure spéciale de révision
B-L'irrévisabilité de certaines dispositions
C- L'obligation de recourir au référendum

II-La suprématie de la constitution par le contrôle de constitutionnalité
A-Les modalités du contrôle
B-La portée du contrôle

Bonjour,
Au fait... avant de se poser la question du "comment", ne faudrait-il pas se poser d'abord la question du "pourquoi" ?
Pourquoi faudrait-il obligatoirement "assurer la suprématie de la Constitution" ? Qui l'a dit ? Où est-ce écrit et pourquoi ?
Et, effectivement, à supposer qu'un jour il y ait Constitution européenne, laquelle sera "suprême" par rapport à l'autre/aux autres ? Comment concilier les deux "suprêmitudes" (pour paraphraser une formule "Royale") ?

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Hors Concours

la question "pourquoi" correspond à l'introduction. On consacre la suprématie d'une norme pr avoir un point de repère

Les moyens ki peuvent nous permettre assurer la suprématie de la constitution camerounaise

On abordait ce sujet mais etant donnée notre programme on a du quitter.

J'aurais questionné s'il y avait une vraie supremacie de la constutition si on parlait du livre intitulé " La Constitution du Pays X". Parce je peux tres bien venir a l'exemple d'UK pour invalider ton argument.

Et puis depuis la Revolution on parle d'une constitution, mais...

Il faut definir la constitutionnalisme, et pourquoi est-elle importantante.

Apres le Conseil Constitutionnel, en quoi il est revolutionnaire? Parce pendant l'an VIII et une autre periode que j'ignore le senat faisait ce control, ça a marché?

Finalement aujourd'hui, est-ce qu'il est possible de parler d'un supremacie locale alors que le monde se globalise vers des normes plus generales. Donc les traités est-ce qu'ils sont des menaces pour le constitutionnalisme ou bien est-ce qu'ils s'evoluent vers une norme constitionnalle supranationnelle dont l'Union Européenne fait l'example. Mais peut-etre un jour on va considerer vraiment la valeur juridique de decisions de Onu...

C'est dommage, je n'ai jamais des sujets comme ça, je suis jalouse.