Salut
Je passe en L2 l’année prochaine. Pendant les vacances scolaires je compte retravailler le commentaire d’arrêt et là lecture d’une décision de justice car j’ai de nombreuses lacunes.
Notamment je retravaille sur un arrêt vu en TD mais qui n’a malheureusement pas été corrigé.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000007034947
Je n’arrive pas à comprendre cet arrêt.
J’ai pu identifier quelques éléments :
Le demandeur ( Mr Onofrio) assigne Mr Frata pour la non exécution de sa promesse.
La cour d’appel de Metz confirme le jugement de la TGI , le 7 octobre 1993. Ensuite j’ai du mal à identifier le demandeur au pourvoi, et l’appelant est-ce que c’est Mr onofrio pour l’idée qu’il ne peut avoir une novation en faisant ô s observer que les juges de fonds ont admis une novation en m’absence D’une obligation civile préexistante.
Edit modérateur : Rassemblement de deux messages[/s]
C’est un arrêt de rejet.
J’ai trouvé le problème de droit : Peut-on recalifier l’obligation naturelle en une obligation civile ( engagement unilatéral) ?
Faits : Le collègue assigne le joueur en 1 ère instance pour la non exécution de son engagement.
Le jugement rendu accueil la demande.
Merci pour vos réponses