Comment définir un objet confié ?

Bonjour,

Une entreprise déplace avec sa pelle à chenilles un engin appartenant à un tiers "pour lui prendre service" comme cela se pratique souvent.

Le cable casse.... et l'engin tombe et est endommagé.

Peut-on qualifier cet engin "d'objet confié" ?

Cela est important puisque la police RC de l'entreprise exclut les objets confiés qui ne sont pas définis au contrat ce qui nous renvoie -sauf erreur- vers le code civil.

Je n'ai rien trouvé à ce sujet sur ce forum.

Mon sentiment est : ce n'est pas parce qu'une pelle à chenilles soulève pour le déplacer un engin d'un tiers "pour rendre service" que celui-ci devient objet confié mais faut-il le démontrer.

Qui peut m'aider ?

Cordialement.

Bonjour,

Ma question n'a pas suscité de réponse et je vous propose de la reformuler.

Sauf erreur, nous sommes dans les notions de Conduite, Direction et Usage de la chose.

Est-ce que le fait de déplacer, pour rendre service, un engin avec ma pelle à chenilles, fait que j'en ai la conduite,la direction et l'usage ????

Si je peux prouver que je n'ai pas la CDU, il ne s'agit pas d'un objet confié et la garantie de l'assureur doit être acquise.

J'espère que la question vous parait plus sympathique et suscitera des réponses.

Merci à tous.