Bonjour , voici le sujet que je dois traiter pour faire une dissertation , malheureusement je crois que je m'éloigne du sujet ... est ce que vous pourriez me donner des idées à developer ? Merci
j'ai quelques idées notamment sa place dans la hierarchie des normes de Kelsen , le fait qu'elle soit respecter et quelle soit écrite , qu'alors chacun connait ses droits ... mais tout s'embrouille
Bonjour, tu devrais parler des modes de contrôle qui permettent de supprimer les lois inconstitutionnelle ..
tu penses que ce plan irait ?
I )La constitution : le texte fondateurs des droits et libertés
a) définition (constitution matériel / constitution formel) et constitution coutumière / constitution écrite)
b) supériorité de la constitution - suprématie de la constitution: sommet de la hiérarchie des normes donc droits et libertés au sommet également
II) Grâce à cette suprématie la constitution permet
a) opposition souplesse / rigidité permettant des révisions de constitution et des créations de pouvoir politique
b) la garantie des droits et des libertés des gouvernés
- le contrôle de constitutionnalité
- le référendum
Je trouve ton plan intéressant mais revoie le II pas les sous partie mais seulement le grand II
petit conseil: dans ton intro donne une définition large de la constitution car tu va la définir dans ton petit a
Je ne vois pas quoi mettre d'autre comme titre mais je vais essayer de trouver mieux ! :) , merci beaucoup pour ton conseil car j'avais en effet fait une définition très précise et je me rend compte que je me répète ^^.
De rien, bon courage:)
N'hésite pas si ta des questions
Est ce que tu pourrais m'éguiller sur ce que tu voyais plutot pour le grand 2 sil te plais ? ... je n'arrive pas à le changer et j'aimerais parce que je le trouve assez faut pour le a)
Je ne vois pas trop...Peut être:
le pouvoir émanant de la Constitution
Qu'en penses tu?
Ah oui très bien ! ça colle assez bien au sujet je trouve . Merci encore pour ton aide , c'est super gentil .
désolé, mais je ne suis pas très d'accord avec ton plan. je pense que tu as des idées mais elles sont mal organisées. d'abord, si l'intitulton de ton (I) est acceptable, ses (a) et (b) par contre ne collent pas avec l'idée et le sujet; ensuite, ton(II) et son (a) sont à supprimer, seul doit être conservé son(b). dès lors à ta place, je batirait mon plan ainsi: (I): la garantie matérielle des droits et libertés par la constitution.(a) la consécration constitutionnelle des droits et libertés.-consécration par énumération des droits et libertés;-consécration par adhésion ou rattachement aux textes supralégislatifs relatifs aux droits et libertés.(b) l'affirmation de de la séparation des pouvoirs.-séparation organique des pouvoirs;-séparation fonctionnelle des pouvoirs. (II): la garantie formelle des droits et libertés par la constitution. (a) l'affirmation de la suprématie de la constitution.- la nécessite de respect de la constitution par le législateur(décision du conseil constitutionnel 23 août 1985 Nouvelle.
(suite) calédonie où le conseil affirme que "la loi n'est l'expression de la volonté générale que dans le respect de la constitution").-obligation de respect de la constitution par l'exécutif. (b) l'institution de la justice constitutionnelle par la constitution.-le controle de constitutionnalité des lois(décision du conseil constitutionnel de 1971 sur la liberté d'association) et traités(dans sa décision du 2 septembre, le conseil controle la constitutionnalité du traité de maastricht).-la régulation des pouvoirs. NB: si mon plan t'interesse et que tu as des zones d'ombre n'hésite pas à me les faire part.