Commentaire 9 juin 2009 sur la cause

Bonjour à tous,

Ayant rendu un commentaire d'arrêt cette semaine, je m'interroge sur la qualité de mon travail et notamment de ma problématique. L'arrêt du 9 juin 2009 est un classique sur l'évolution de la subjectivité de la cause, j'ai insisté sur ce point.

Donc voilà ma problématique :Un contrat peut il faire l'objet d'une action en nullité de contrat pour absence de cause lorsqu'il ne présente pas de contrepartie réelle pour l'une des parties ? (ma problématique est-elle trop suggestive ? Dois-je plus insister sur l'absence de stabilité financière ?)

Pour des raisons évidentes, je ne vous soumet pas mes titres seulement un résumé pour avoir votre avis.

I) ou j'explique l'instabilité financière qu'à provoquer le contrat et qui donne lieu à une absence de contrepartie

I) ou j'explique la position de l'arrêt dans la jurisprudence (1996,2007) et ses limites