Bonjour, j'ai un commentaire de Droit Pénal à rendre concernant concernant la décision de la Chambre criminelle de la Cour de cassation concernant un homicide involontaire causé par un automobiliste ayant percuté un sanglier et par la suite provoqué un accident qui a causé la mort d'une femme.
http://www.easydroit.fr/jurisprudence/Cour-de-Cassation-Chambre-criminelle-du-25-septembre-2001-01-80-100-Publie-au-bulletin/C85573/
J'ai un peu de mal à bâtir un plan enfaite mais j'ai tout de même des pistes.
Je pense qu'il faut s'attarder sur cette notion de causalité directe énoncée par la Cour de cassation et qui n'exige alors qu'une faute simple, ordinaire (et non une faute délibérée dans le cas d'une faute indirecte)
Ensuite au niveau de la jurisprudence j'en trouve très peu avant (je vois pas laquelle utiliser peut être) et pour celle qui suivra cet arrêt, ce sont surtout des arrêts concernant la médecine non; est-ce utile de les mentionner ?
Sinon je ne sais pas vraiment quel raisonnement a suivi la Cour de cassation, je vous avoue que j'ai un peu de mal! D'abord elle dit qu'il y a ici un effet direct puis donc qu'il faut une faute simple ou l'inverse ?...
Voilà, j'aurai surement d'autres questions et si j'arrive à avancer un peu dans mes idées, je vous en fait part.
Merci.