Commentaire d'arrêt en droit administratif (help!!)

Publié par

Bonjour !
Je suis étudiante en deuxième année de droit, année que j'ai du recommencer car je galère pour l'exercice appelé "commentaire d'arrêt".
J'aimerais savoir si quelqu'un dispose d'une méthode pour réussir un commentaire en droit administratif (comment trouver la question de droit, et le plan qui va avec...).
J'ai bien trouvé la méthode qui se trouve sur le site, mais il me semble qu'elle est principalement destinée au droit civil (ce qui me sera tout de même très utile...).

Merci d'avance !! :))

Publié par
Yann Modérateur

La méthodologie ne diffère pas de celle du commentaire de droit civil. Je t'invite à utiliser la fonction rechercher du forum (juste sous le nom deuxième à gauche) et tu trouveras plusieurs sujets qui en tratent déjà dna cette même partie.

Publié par

Bonjour :wink:

Concernant la question de droit, une de nos chargées de TD nous conseillait de partir de la solution de l'arrêt : tu prends l'attendu ( la réponse des magistrats au problème juridique ) et tu le " retournes " - si tu as la réponse, tu as la question, que tu traduis en termes généraux et juridiques, donc en évitant les " M. Mâchouille peut-il être exonéré de réparer le préjudice de... " et en remplaçant par " l'incidence de la faute de la victime sur la réparation du préjudice ", par exemple.

Pour le plan, il y a plusieurs façons, et on en parle beaucoup sur le site et le forum, donc... bonne pêche :wink: On peut prendre l'attendu de principe, le couper en deux et expliquer dans chaque partie la signification et la portée de la solution, ou commenter directement dans un plan " signification de la décision - apports et portée de la solution par rapport au droit positif avec évolutions jurisprudentielles voire critiques de la solution " ( et là ça sert de lire les conclusions des commissaires du gouvernement pour défendre ses arguments ). Pour l'arrêt Bianchi ( application de la responsabilité sans faute ) : si je me souviens on avait fait à la correction un plan I- une extension audacieuse de la responsabilité sans faute, II- une responsabilité sans faute strictement encadrée.


Ca dépend de l'arrêt ou de la décision, du thème ( il y en a plus à dire sur certains sujets qui bougent par exemple, comme retrait-abrogation ) et des connaissances :lol: Je ne peux que te conseiller de lire le GAJA, ce sont des commentaires, ainsi que les conclusions, on comprend mieux l'articulation après.

Si tu recommences ton année, tu as déjà vu ce que tu allais manger dans le programme, donc tu vas pouvoir approfondir et plus facilement trouver les problématiques. Courage :)

__________________________
Votre sujet a peut-être déjà été traité : avez-vous utilisé la fonction recherche ? :wink:
http://forum.juristudiant.com/search.php

*Membre de la BIFF*

Publié par

Citation de mathou :

tu prends l'attendu ( la réponse des magistrats au problème juridique ) et tu le " retournes " - si tu as la réponse, tu as la question, que tu traduis en termes généraux et juridiques


Merci de m'avoir répondu mathou mais je n'ai pas dû comprendre correctement ce que tu m'as dit parce que je n'arrive pas à appliquer ça à mes arrêts... Pourrais-tu préciser ou m'expliquer autrement ?

Merci beaucoup en tout cas !
:))