Commentaire d'arrêt / Méthode floue

Hello,

J'ai une petite question concernant le commentaire d'arrêt, ce vilain.

Pour le prochain TD nous avons un commentaire à faire, pour l'arrêt c'est au choix dans les quatre que nous avons à traiter pour ledit TD.

Nous ne devons faire que "le plan détaillé".

J'ai cependant du mal à comprendre ce que peut être le plan détaillé dans la méthodologie suivante :

A :
I : Contexte
II : Quoi

B :
I : Comment
II : Pourquoi

Je veux bien admettre un plan détaillé pour le droit constit mais, pour le commentaire d'arrêt je vois mal comment détailler un "plan" partant de cette méthode.

Si vous avez des pistes pour la méthode (j'ai regardé celle donnée par le petit juriste)

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In Tartiflette i trust

Bonjour Chris,

Pour ma part quand on demande un plan détaillé cela consiste à faire une introduction entièrement rédigée puis, en développement, un plan suivi des points que l'on va aborder dans chaque partie.

En d'autres termes vous écrivez votre plan et sous chaque partie vous mettez soit un petit paragraphe qui explique ce que vous comptez développer, soit vous faites des tirets, un par idée.

J'espère que c'était ça votre question ...

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“Avant donc que d’écrire, apprenez à penser.” Nicolas Boileau

Bonjour

C'est vrai que je n'ai jamais vu cette méthode. Moi on m'a juste dit que le cœur du commentaire devait se retrouver au I) B) et au II) A). Pour le I) A) c'est plutôt une partie introductive, mais il faut faire attention de rester dans l'arrêt. Quand au II) B) c'est la partie fourre-tout, c'est souvent l'occasion d'aborder une éventuelle évolution jurisprudentielle, un débat doctrinal (dans ce cas c'est bien de prendre position).

Mais bon cela ne t'avance pas plus sur "le plan détaillé".
En fait, il faut juste que tu rédiges entièrement l'introduction, les titres, les chapeaux et transitions. Pour le contenu lui même, il faut pour chaque partie et sous-partie faire des "tirets" qui énoncent les idées générales.
[EDIT] Je viens de voir que marcu13 m'a pris de vitesse. On est sur la même longueur d'onde

Moi non plus, je n'aimais pas le plan détaillé. Quitte à commenter un arrêt autant faire les choses jusqu'au bout.

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Merci à vous deux pour vos réponses ;)

Alors en effet je pensais appliquer la méthode que vous me proposez mais, étant donné qu'il ne faut "pas faire de dissertation" j'ai bien peur de ne m'être trop mis en tête la méthode de la disseration du droit constit avec l'intro et compagnie pour imaginer une autre façon de faire.

Bon, je vais suivre votre méthode et faire au mieux, je poserais la question au chargé de TD espèrant pouvoir y voir plus clair car j'avoue que faire une intro avec les chapeaux comme en droit constit tout en prenant soin de ne pas faire sous le même format qu'une dissertation ... j'ai du mal ^^

Merci à vous deux ;)

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In Tartiflette i trust

De toute manière votre commentaire d'arrêt doit suivre l'arrêt lui même, le plan s'impose à vous en quelques sortes. Si votre arrêt présente deux motifs vous faites I. Motif 1 et II. Motif 2, si deux points de droit sont abordés dans la solution, I. Point 1, II. Point 2.

Pour l'introduction en commentaire d'arrêt c'est assez simple :
-Citez votre arrêt et contextualisez le (L'arrêt en présence a été rendu par ... le ... . Il convenait alors pour les juges de se pencher sur un litige relevant du domaine de ....)
- Exposez les faits en les qualifiant juridiquement
- Procédure (vous partez de l'introduction d'instance en première instance jusqu'à la formation du pourvoi en cassation)
-Problème de droit (une fois que vous avez dit que X a formé un pourvoi en cassation, énoncez le problème de droit qu'il soulève et auquel il convient, pour les juges, de répondre)
-Solution (il ne s'agit pas de faire de suspens dans un commentaire d'arrêt. Vous posez la question et, de suite après, vous citez la réponse de la Cour).
-Plan (vous énoncez votre plan de façon fluide. Format "les juges ont motivé leur décision par .... (I) tout en soulevant ... (II)).

C'est la méthodologie que j'ai pour le commentaire d'arrêt. N'ayant plus de droit constitutionnel je ne saurais vous donner une méthodologie précise pour cette matière mais je pense que celle-ci doit pouvoir être transposable avec un arrêt du Conseil constitutionnel :)

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“Avant donc que d’écrire, apprenez à penser.” Nicolas Boileau

Bonjour

Pour l'introduction je confirme marcu13 c'est exactement ça ! Après moi j'avais une petite variante, on nous demandais éventuellement de faire un point sur l'intérêt de commenter cet arrêt juste avant d'énoncer le plan.

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Salut

Juste pour info, au S1 le commentaire d'arrêt (en droit privé) à été l'épreuve de la catastrophe : 14 personnes sur 190 inscrits (dont 70 passent "vraiment" l'épreuve) ont eu la moyenne, et la plupart des notes sous la moyenne ne sont pas des 9, ni des 8...mais plutôt entre 2 et 6...

Sachant que notre chargé de TD nous a dit qu'1/3 de la note était pour l'introduction, faut blinder cette dernière, et en général la méthodologie est hyper importante et impacte vraiment la note...

Pour ma part la méthodologie que les autres vous ont donné est pertinente, c'est celle que j'applique, avec toutefois du mal à rester conci dans ma phrase d'amorce...
Sinon quelques conseils sur l'épreuves (ou pour vous entraîner) : franchement faites vos TD en conditions d'examen si possible ! Parce qu'aux partiels entre le stress et la masse de connaissances à retenir, 3h c'est très court, sachant qu'au moins une lecture attentive ou deux lectures sont de mise, cela prend presque 15 minutes si l'on compte les petits surlignages, les notes au brouillon et la recherche problématique/plan...

Personnellement, je me laisse 30 minutes pour la lecture et le brouillon, ensuite 30 minutes pour la rédaction de l'introduction (en me servant de la lecture et surlignages plus les petites notes au brouillon) puis une heure par partie. Ça passe très vite !

Mais que vous demandiez la méthodologie, vous en avez pas fait au S1?

Bonne journée

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"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)


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