Commentaire d'arrêt Poussin

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Salut à tous !
Voila j'ai à traiter de l'arrêt du 22 fevrier 1978 concernant l'affaire poussin ! je ne suis pas sure de mon plan ! J'ai vu tout plein de plans sur le net mais je déteste les copier ! Je voudrais un avis sur le mien ! Cordialement et merci à tous

I ) La signification juridique de l'erreur sur la qualité substantielle

A° L'apparente erreur sur la qualité substantielle
B° lE Défaut de recherche d'un consentement vicié

II) Les conséquences juridiques de l'acceptation de la nullité
A° Appréciation in concreto des qualités substantielles
B°Revirement jurisprudentiel au profit du doute

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marianne76 Modérateur

Tout dépend de la méthode que l'on vous a enseignée.
Pour ma part je trouve que votre plan correspond plus à un plan de dissertation que de commentaire, vous ne ciblez absolument pas dans vos titres sur la solution , votre titre I par exemple est théorique. En principe rien qu'aux titres on doit savoir quelle est la solution retenue, mais une fois encore ce n'est pas forcémemt la méthode de votre professeur
Par ailleurs il n'y a pas de revirement jurisprudentiel au sujet du doute, c'était la 1ère fois que la cour de cassation avait à traiter de la question (sauf erreur de ma part)
Pourquoi dites vous l'apparente erreur sur les qualités subtantielles, cela laisse à penser qu'il n'y en n'a pas
Vous ne mettez pas non plus en avant qu'il s'agit d'une erreur invoquée par celui qui a fourni la prestation, cela aussi était une chose nouvelle à trancher par la cour de cass

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