Bonjour a tous et toutes
J'en appelle à vos connaissances et à vos expériences !
J'ai une petite question concernant la méthodo du commentaire d'arrêt ;
Dans la méthodologie du commentaire d'arrêt, il est souvent dit qu'il faut, au travers du plan, respecter la méthode du SVP (Sens-Valeur-Portée).
Or, on m'a vivement conseillé d'appliquer ce SVP à l'intérieur de chaque sous-partie.
Mais qu'en est-il si le SVP apparaît dans des sous-parties différentes ?
Par exemple pour du droit des obligations (plan qui n'a pas de sens, juste pour la question) :
I)
A) Une solution jurisprudencielle classique ayant fait l'objet d'une codification à droit constant (Portée)
B) La Cour de Cassation se livrant à une conception objective de la cause (Sens)
II)
A) Une solution soucieuse du respect du principe de sécurité juridique (Valeur)
B) La cause de l'obligation comme garant de l'équilibre du contrat en l'espèce (Sens + Valeur + Ouverture)
Si je pose cette question, c'est parce que dans chaque sous partie, la portée par exemple peut être amenée à se répéter si l'arrêt ne soulève qu'un problème de droit !
Merci d'avance de vos réponses, et bonne soirée !