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Bonjour,
Bon, je sais que ça se fait pas trop de demander directement de l'aide en deuxième post, mais j'ai vraiment besoin de vos conseils ... 
Alors, j'ai un commentaire d'arrêt à faire, mais je trouve qu'il n'y a pas beaucoup matière à dire. J'ai peur d'être un peu hors-sujet et de partir en dissert'.
Déjà, voilà l'arrêt en lui même :
Sur le moyen unique :
Vu l'article 1384, alinéa 1er, du code civil ;
Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. X..., alors qu'il cuisinait au domicile de M. Y..., a placé une friteuse sur le feu et s'est absenté quelques instants ; qu'ayant constaté à son retour que la friteuse avait pris feu, et essayé en vain de la retirer, la poignée droite de l'appareil s'étant brisée, il a tenté d'éteindre l'incendie en jetant le contenu d'une casserole d'eau sur la friteuse, provoquant ainsi un retour de flamme qui lui a occasionné diverses brûlures ; qu'il a assigné M. Y... et son assureur, la société Rhodia assurances, en responsabilité et indemnisation devant le tribunal de grande instance, sur le fondement de l'article 1384, alinéa 1er, du code civil ;
Attendu que, pour débouter M. X... de ses demandes l'arrêt énonce que le premier juge a retenu qu'au moment où M. X... était rentré dans la cuisine il avait souhaité retirer la friteuse du feu mais que la poignée de celle-ci s'était cassée et que dès lors il était démontré que la garde de la structure de la friteuse était restée à M. Y... ; que ce dernier ne fait nullement mention de la rupture de la poignée droite de la friteuse et, qu'à supposer ce fait établi, il n'est pas à l'origine des blessures de M. X... qui, selon sa déclaration, se trouve dans deux éléments qui lui sont imputables, le premier est le fait d'avoir oublié la friteuse sur le feu, ce qui a été à l'origine de l'inflammation de l'huile bouillante, et le deuxième de ne pas avoir eu le réflexe de jeter un élément tel qu'une couverture sur l'huile mais d'y avoir jeté de l'eau, ce qui est à l'origine immédiate de ses blessures ; qu'il ne peut donc être tiré de ces éléments que l'éventuelle rupture de la poignée droite de la friteuse est à l'origine de l'accident et traduirait la permanence de la garde de la structure de la friteuse à M. Y... ; que l'origine de l'incendie et de l'accident n'est pas dans une défectuosité de la structure de l'engin mais bien dans une défectuosité du comportement de cet engin, comportement dont M. X... avait l'exclusive garde et qu'il a détourné de sa fonction normale en omettant de le surveiller par rapport à sa dangerosité potentielle ;
Qu'en statuant ainsi, alors qu'il ne résultait pas de ses constatations que la garde de la chose dont M. Y... était propriétaire avait été transférée à M. X..., la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard du texte susvisé ;
PAR CES MOTIFS :
CASSE ET ANNULE
Alors ce que j'ai fait. Bon, j'ai fait la fiche d'arrêt et tout, pas de problème, sauf pour la fiche d'arrêt. Je ne vois pas de problème précis. La question était juste de savoir si M.X avait la garde de la friteuse ou pas ... Donc déjà sans problématique c'était dur de faire un plan mais je pensais mettre dedans :
- la notion de garde, avec l'évolution de la jurisprudence (comme quoi c'est une invention jurisprudentielle)
- crée pour une nécessité d'indemnisation des victimes
- la nécessité de prouver un lien de causalité
Voilà, voilà ...
Merci à tous ceux qui pourront me donner ne serais-ce qu'une petite indication pour me mettre sur la voie !
Bonne soirée =)
désolé je n'ai pas le temps de lire l'arrêt ce soir mais je n'ai pas pu m'empecher de relever la phrase suivante :
Euh ... LA HONTE !
Donc je disais : la fiche d'arrêt va très bien (les faits, les prétentions des parties blabla), mais elle va pas du tout en fait, parce que j'ai pas de problématique ! Ca gâche tout !
J'suis vraiment fatiguée ...
Pour les produits défectueux, j'y ai pensé car on a fait le cours s'y rapportant aujourd'hui, donc ça m'a fait "tilt", mais l'ayant fait aujourd'hiu justement, je ne pense pas que cela se base là dessus ...
Peut être suis-je trop naive ! 
Mathou, si tu te souviens de cet arrêt c'est qu'il doit être important ... Mais moi je ne le vois vraiment que comme un arrêt sans importance. Je me trompe sûrement, mais j'ai vraiment du mal à voir en quoi cet arrêt est digne d'être commenté !
Merci en tout cas pour ceux qui pourront me guider !
Bonjour,
Oui, mais, vous vous engagez dans une histoire de produit défectueux, à mon humble avis ce n'est pas le sujet :
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