commentaire d'arrêt

salut à tous,
je vous pose une quesion qui vous a été posée 100 fois, mais bon.
c'est à mes mots à moi que je souhaite une réponse.
meci donc par avance de m'aider,

je souhaiterais savoir, avec des mots simples, quesqu'on met dans le grand A ,puis le grand B du grand I d'un commentaire d'arrêt?
ex:

I- la décision de la cour de cassation ou Conseil d'Etat

A- la règle posée par la cour d'appel et la distance qu'il y a avec la solution appliquée par la cour de cassation ou Conseil d'Etat
le contexte an rapport avec la jurisprudence antérieure

B- pourquoi la cour de cassation ou conseil d'Etat pose cette solution là.
pourquoi faire cette application là de la règle
pourquoi la règle posée par la cour d'appel était-elle fausse

II- les conséquences de la décision de la cour de cassation ou conseil d'Etat

A- la solution résout-elle le contentieux
est-elle criticable
par rapport aux principes du droit positif actuel
il y avait-il d'autres solutions

B- la portée de l'arrêt
est-ce un arrêt de principe
un revirement qui produit un risque dans l'ordonnancement juridique actuel ou furur
interfèrera-t-il avec les jurisprudence des autres cours (CJCE)


bref, voilà si vous pouviez poser vos mots dans les grands I-A-B II-A-B
je vous serai infiniment reconnaissant , j'ai examen blanc demain.


@+ et merci encore

oh là, j'ai fait compliqué
en fait,
tu mets quoi en I-A
quoi en I-B
quoi en II-A
quoi en II-B
voilà qui est résumé.
@+

ce que tu as posté est très bien comme c'est, je ne comprend pas ce que tu ne comprends pas ? Je ne vois pas trop comment pouvoir expliquer ça d'une façon plus simple

je suis comme Katharina, je dirai difficile de faire mieux en terme de pédagogie sur un comentaire d'arrêt

j'ajouterai juste qu'il faut dans chaque sous-partie raccrocher les développements à l'arrêt par des citations notamment

mais sinon c'est vraiment super si tu respectes ce plan là

__________________________
Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

merci beaucoup,
ben en fait,
imaginons que la cass décide de ne pas suivre la cour d'appel sur l'aplication de la règle de . . . l'obligation naturelle montée à la vie juridique.
la cour fait donc une mauvaise application de la règle et précise (toujours par exemple) que l'obligation naturelle peut monter en obligation civile par la novation.

la cour de cassation biensûr ne peut que casser la novation suppose une dette préalable que l'on va nover en dette nouvelle.
or, si l'obligation naturelle n'était pas consacrée soit par un engagement fort et marqué ou un lien qui peut susciter cette obligation (une envie clairement affichée de supporter une obligation naturelle envers une personne autre qu'un frère et une soeur par exemple) la cour ne peut suivre la cour d'appel.
sauf à se placer sur le terrain de l'acte unilatéral.


ainsi,
[u:3ncs3ly5]I- une position contextuelle de la cour de cassation[/u:3ncs3ly5]

[u:3ncs3ly5]A- l'application de la règle[/u:3ncs3ly5]



la règle dit ça. . .
la cour de cassation applique ça . . . .

comment se situe l'arrêt dans la jurisprudence

[u:3ncs3ly5]B- une affirmation de principes[/u:3ncs3ly5]

pourquoi la cour de cassation applique -t-elle cette solution là.
en quoi la novation ne pouvait-elle pas servir ici, l'obligation civile par exemple
la cour de cassation est-elle lapidaire dans sa façon de rendre sa solution



[u:3ncs3ly5]II- les conséquences d'une application conextuelle[/u:3ncs3ly5]

[u:3ncs3ly5]A- une position intéressante au titre de l'acte unilatéral[/u:3ncs3ly5]

faire la critique de l'arrêt
joindre les faits et la solution de la cour de cassation
le contentieux est-il clôt
la solution lèse t-elle une partie
la solution de l'acte unilatéral était-elle bienvenue
la novation ne pouvait-elle pas se concevoir sans obligation civile préalable

[u:3ncs3ly5]B- une portée non négligeable sur le droit positif[/u:3ncs3ly5]

l'arrêt est-il un arrêt de principe est-il amené à faire jurisprudence
contre-t-il sa propre jurisprudence apporte-t-il une nouvelle vision de la problématique de l'acte unilatéral et de la novation.


ceci, n'est pas un plan mais juste le raisonnement.
c'est en fait:

I- le constat
A- la distance entre la règle et l'appllication de la cour de cassation (supposant biensûr que la cour d'appel ait fait une bonne application de la règle ) sinon, se serait la distance entre la solution de la cour d'appel, la règle qui sera en fait la position du juge qui applique le droit , soit la cour de cassation qui n'aura pas pour l'occasion à interpréter la règle.

B- le chemin parcouru par la cour de cassation pour arrivé à son résultat.

II- les conséquences du constat

A- la critique de la position de la cour de cassation
résout-elle le contentieux
est-elle adaptée
solution d'espèce en rapport et propres aux faits

B- quelle portée dans l'ordonnancement juridique
sur le droit positif
sur sa jurisprudence
sur l'interprétation de la règle


bref, peux-tu apporter tes mots sur ces idées.
merci par avance
@+





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