Bonjour a tous,
J'ai un commentaire d'article a faire. C'est mon premier et je panique un peu.
Notre prof ne nous a donné aucune méthodo ou piste..
C'est l'article 121-2 du code pénal.
J'aimerai si possible des conseils quand a mon plan.
I-Le domaine de la responsabilité
A.Les personnes morales responsables
B.Les infractions concernées
II-Les conditions de la responsabilité pénale des personnes morales
A.Une infraction commise par un organe un représentant ou pour le compte de la personne morale
B. Les peines encourus par la personne morales
Ou pour mon II B peut être parler de l'évolution de la jurisprudence.
Merci par avance de votre aide :)