Commentaire de texte a rendre :0(

Commentez:"un groupe de société possède,en dépit de la personnalité juridique distincte appartenant à chacune de celle ci,une réalité économique dont le tribunal arbitral doit tenir compte".

Voila mon plan que je pense faire:

I/ Une double personnalité

A/La personnalité juridique de droit interne

B/L'octroi de la personnalité juridique de droit international

II/ Influence et limite de la reconnaissance

A/Un poids et une influence économique indispensable

B/Une reconnaissance limitée

Vous en pensez quoi?
et j'ai du mal avec mon 1 A/ pas assez d'élément a mettre,a part,"une nationalité d'origine","soumission au droit national"!!!

Ma partie II/ tient plutot la route dans mon devoir,s'est la une qui me pose problème...

alors je ne vois pas du tout ou tu veux en venir avec un plan pareil

donc peux-tu nous fournir ta probleatique ainsi que les idees que tu comptes inserer dans ton plan?

comme cela on pourra t'aiguiller vers d'autres pistes de reflexion si besoin est

merci
Jeeecy

__________________________
Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

merci jeecy,pour la problématique je ne l'ai pas fixé j'ai essayé de coller au mieux au commentaire.Le thème de la séance est"les sociétés transnationales"et je suis ramassé d'office donc pas le choix,mdr!!

I/Une double personnalité juridique

A/La personnalité juridique de droit interne
-Toute entreprise a une nationalité d'origine,du sol
-Soumission a la législation du droit national

B/L'octroi de la personnalité juridique de droit international
-L'entreprise devient sujet de droit international par la volonté de l'Etat
-La reconnaissance résulte de la conclusion par un Etat d'un contrat internationalisé

II/Influence et limite de la reconnaissance

A/un poids et une influence économique indispensable
-Les entreprises transnationales sont devenues de véritables acteurs des relations internationales
-Le poids economique de certaines entreprises est de loin supérieur a celui de bien des Etats

B/Une reconnaissance limitée
-L'entreprise est destinataire de normes juridiques déterminées
-UNe reconnaissance subsidaire,partielle,momentanée

alors je pense que ta dissertation est tout simplement hors sujet

de plus je pense que les arguments que tu developpes sont totalement faux

avant de t'aiguiller sur le sujet, je vais t'expliquer ce qui selon moi ne va pas dans ton plan...

I/Une double personnalité juridique

A/La personnalité juridique de droit interne
-Toute entreprise a une nationalité d'origine,du sol
-Soumission a la législation du droit national
alors ca je suis tout a fait d'accord, c'est la lex societatis, c'est a dire que chaque societe a la nationalite de l'etat sur lequel elle a son siege social

I - B/L'octroi de la personnalité juridique de droit international
-L'entreprise devient sujet de droit international par la volonté de l'Etat
-La reconnaissance résulte de la conclusion par un Etat d'un contrat internationalisé
alors la je ne suis pas du tout d'accord
l'entreprise devient un sujet international des lors qu'elle effectue des achats ou des ventes

et c'est la qu'intervient ta personnalite economique de ton sujet, puisque la personnalite juridique de l'entreprise n'a pas change bien que la personnalite economique de l'entreprise soit internationale

II/Influence et limite de la reconnaissance

A/un poids et une influence économique indispensable
-Les entreprises transnationales sont devenues de véritables acteurs des relations internationales
-Le poids economique de certaines entreprises est de loin supérieur a celui de bien des Etats

B/Une reconnaissance limitée
-L'entreprise est destinataire de normes juridiques déterminées
-UNe reconnaissance subsidaire,partielle,momentanée
alors la je ne te suis pas du tout puisque tu pars dans des considerations economiques et plus tres juridiques...

je pense qu'il faut que tu te ramens au DIP classique dans cette seconde partie avec les conventions fiscales internationales (la France a un des plus gros reseax de CFI au monde avec 115 CFI signees)
et que meme si les entreprises ont parfois plus de poids qu'un etat, en realite elles dependent des legislations des etats...

avec ca je pense que tu peux deja modifier ton plan...

__________________________
Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

merci pour tout tes conseils jeecy je vais essayer de remodeler tout ca,faire une bonne intro béton,et surtout trouver un probleme juridique.

Encore merci pour tout tes conseils ca ma fais pas mal d'ouverture :0)

mais le probleme s'est que je ne vois pas trop quoi mettre en plus dans le I/A/

-->lex societatis
-->soumission a la législation du droit national

Mais après je trouve rien de plus a y ajouter,je rame a bloque sur celle là!!!

mais a priori ca devrait suffire

__________________________
Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

Ben en effet non parceque je compte rendre un plan détaillé,et une partie avec juste deux idées ca fais un peu beaucoup léger,mdr!!Mais c'est gentil de m'avoir répondu :0)

Edit : merci d'éviter le langage sms, c'est plus facil pour lire
Cynthia

justement avec ces deux idées tu as de quoi tenir toute une sous-partie...

puisqu'il te faut indiquer l'article francais qui precise ce qu'est la lex societatis, comment on l'interprete, les limites a cela (societe europeenne par ex)...

__________________________
Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles