Commentaire groupé en droit du travail !

Bonjour, je dois faire mon premier commentaire groupé et pas de bol il est relevé. J'apprécierai donc vos conseils quant à l'organisation de mon plan car je dois faire 4 pages maximum donc cela doit être complet tout en étant concis.

Tout d'abord, les arrêts portent sur les arrêts :
- Cass. Soc., 3 juin 2009, n°08-40981 n°08-40982 n°08- 40983 n°08-41712 n°08-41713, n°08-41714, « Île de la tentation »
- Cass. Soc., 25 juin 2013, n°12-13968, « Mr. France »
- Cass. Soc., 25 juin 2013, n° 12- 17660, « Koh Lanta »

La problématique (grosso modo) est: La participation d'un candidat à une émission de télé-réalité peut elle faire l'objet d'une requalification par le juge en contrat de travail ?

I. La consécration attendue du pouvoir de la requalification en contrat de travail pour cause d'activité professionnelle.

A/ La confirmation légitime du pouvoir de requalification en contrat de travail par le juge.

1) L'absence de définition précise de la notion de contrat de travail en droit positif.

2)Le pouvoir de requalification des contrats par le juge.

B/ L'affirmation d'une conception extensive de la notion de prestation de travail.

1) La reconnaissance mitigée d'une prestation de travail au sein de la doctrine.

2) La confirmation d'une tendance jurisprudentielle relative à l'activité professionnelle.


II.L'opportunité incertaine de la requalification en contrat de travail pour la participation à une émission de télé-réalité.

A/ L'appréciation légitime des critères d'identification du contrat de travail.

1) L'appréciation du critère de subordination.

2) L'appréciation du critère de rémunération.

B/ Les conséquences mitigées de la requalification de contrat de travail.

1) Les conséquences pécuniaires.

2) Les conséquences pénales.

Mes titres ne sont pas forcément bien formulés puisque non définitifs, c'est juste pour vous résumer les idées que je compte développer.

Au final j'ai inversé le I. B/ et le II. A/ afin de raisonner ainsi: le juge peut requalifier le contrat en contrat de travail (I.A/), il apprécie les critères classiques d'identification du contrat (I.B/) puis il adopte une conception extensive de la prestation de travail (II.A/) ce qui à la requalification dont les conséquences restent mitigées (II.B/).