Bonjour !
Je suis étudiante en L1 Droit européen, et je me trouve bloquée dans un commentaire de texte qui a pour objet la justice constitutionnelle. J'espère trouver ici quelqu'un qui pourra m'éclairer sur un petit point qui me semble incompréhensible...
Il s'agit d'un texte de Guillaume Drago, où il expose en première partie la première tendance contemporaine de justice constitutionnelle : le fait que le contrôle de constitutionnalité soit rendu nécessaire par les antécédents de la Seconde Guerre Mondiale, et par la nécessité de garantir la suprématie de la Constitution. En deuxième partie, il avance des remises en cause de cette justice, notamment à cause du droit communautaire de l'UE, mais avant il parle de résistances nationales. Voici l'extrait :
"La deuxième tendance est l'inverse de la précédente parce qu'elle en est la conséquence. Au fur et à mesure que se développe un phénomène d'imitation entre les cours constitutionnelles, sorte de course de vitesse des droits fondamentaux, les systèmes juridiques nationaux résistent, en opposant leurs particularités culturelles, historiques. Les résistances nationales utilisent les mêmes armes: spécificités inscrites dans la Constitution, rapports de systèmes de droit et d'institutions qui limitent l'influence du juge constitutionnel, comme c'est le cas en France, oppositions purement politiques."
S'agit-il de droit comparé ? Si c'est le cas, je ne vois pas en quoi les différences limiteraient l'influence du juge car chaque pays à son propre contrôle de constitutionnalité...
Merci de bien vouloir m'éclairer, je suis assez désespérée...
Bonne journée !
Bonjour,
j'ai le même sujet et je bloque à la même partie que toi.
Dans le texte il est dit que la deuxième tendance est une conséquence de la première tendance. Or dans la première j'ai compris (c'est peut-être faux) que les juridictions ordinaires s'inspirent des décisions du Conseil Constitutionnel pour rendre des jugements ainsi le Conseil Constitutionnel "partage la Constitution" avec les juridictions ordinaires. Donc la conséquence est que toutes les cours constitutionnelles vont essayer de garder ce "monopole" des droits fondamentaux. Mais les juridictions ordinaires résistent (apparemment grâce aux spécificités inscrite dans la Constitution) Enfin je n'ai pas compris la fin de ce passage...qu'en penses-tu ?