Bonsoir,
J'ai à rendre pour la rentrée un commentaire sur la liberté contractuelle, mais je ne trouve pas d'information sur internet. Pourriez-vous svp m'aider en me donnant des informations.
Voici le plan que notre prof nous à donner et nous a demandé de suivre :
I) La théorie de l'autonomie de la volonté
II) L'expression de la liberté contractuelle
a) La liberté de contracter ou de s'en abstenir
b) La liberté de choir le contenu du contrat et son contractant
III) Les atteintes à la liberté contractuelle
a) Les atteintes à la liberté de contracter ou de ne pas contracter
b) Les atteintes à la liberté de choix du contenu du contrat
Merci d'avance pour votre précieuse aide !
Bonsoir,
Bonsoir,
En général un plan juridique c'est I a b ; I a b.
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Charte à lire avant de poster.
Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).
Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].
Je suis d'accord avec toi Camille, mais les résultats ne correspondent pas à mon plan et les réponses sont peu pertinents.
Bonjour,
Vous voulez dire que quand vous écrivez...
Bonjour,
Ah oui XD =)
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Charte à lire avant de poster.
Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).
Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].