Commentaire

Bonjour,

notre professeur nous a demandé de faire un commentaire d'arrêt, j'avais donc choisi de commenter la décision prise par un TGI.
Le problème c'est que je ne suis pas en fac de droit, j'ai donc fait des recherches pour savoir comment faire un commentaire et je vois écrit parout "Cour de Cassation"...

Si je rend un commentaire d'un jugement ( c'est bien un jugement que rend un TGI ?) je suis "hors sujet" ?

merci pour vos réponses

hello

non tu ne seras pas hors sujet, un commentaire d'arret peut porter sur un jugement de TGI, un arret de cour d'appel ou de cour de cassation

le plus souvent, on commente une decision de la Cour de cassation pour son apport juridique et parce que la construction de la fiche d'arret et plus simple à faire

[size=150:30togk8m]j'ai édité pour les ames sensibles comme Olivier [/size:30togk8m][/color]

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"I never was someone who was at ease with happiness"

Un arrêt de TGI ? Candix tu me déçois (et tu mérites un gros 2 ^^)

Non plus sérieusement un commentaire d'arrêt c'est un commentaire de décision de justice

Ceci dit Candix sera fouettée en place publique pour avoir confondu jugement de TGI et arrêt de Cour d'Appel...

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je disais pour aller plus vite mais c'est vrai que c'est une grosse boulette, navrée Chef

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Bon, bon, bon je sais pas si je dois changer de décision
parceque je vois écris sur plusieurs cites, ainsi que sur le votre "Cour de cass" dans les commentaires d'arrêt... par exemple vous mettez :
=>voir si la solution apportée par la Cour de Cassation est cohérente ou non avec les arrêts qu’elle rendait auparavant, vous interroger sur le futur du raisonnement suivi par la Cour de Cassation.

Si je commente un jugement de TGI je ne pourrai pas faire çà...je ne vais pas pouvoir le rendre intéressant. Si ?

il te suffit de le comparer avec la jurisprudence de la cour de cassation lol...

Non sinon c'est vrai que pour débuter il est plus simple de prendre un arrêt de la Cour de Cassation

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Est-ce que çà veut dire qu'un prof préfèrera plus un commentaire d'un jugement que d'un intérêt ou alors est-ce qu'il "saquera" plus un commentaire d'un jugement...

Le prof n'a pas de raison de saquer si le devoir est correct. Tout dépend du sujet : un jugement peut être intéressant si les juges du fond vont à contre courant de la jurisprudence de la Cour de cassation et font de la résistance - même s'ils ne vont pas loin puisque leur décision sera cassée.

Je pense que c'est plus difficile de commenter un jugement qu'un arrêt quand on n'a pas l'habitude car :
- un arrêt s'inscrit dans un ensemble de jurisprudence qui évolue et qu'on peut suivre
- il peut être de principe et avoir fait avancer le droit, là on peut le situer dans le temps voire critiquer la décision des juges au regard d'une loi postérieure
- il est plus court qu'un jugement en général
- il a pu être commenté dans une chronique

Lorsqu'on nous donne un commentaire, c'est que souvent la décision à commenter a apporté quelque chose au droit. Sinon ce sont des décisions d'espèce et il y a risque de faire de la paraphrase.

Mais jugement ou arrêt, c'est pareil quand tu as l'habitude de faire des commentaires, en faisant des recherches il y a des choses à dire. Si c'est la première fois que tu en rédiges un, je te conseillerais quand même un arrêt, tu te perdras moins dans la structure de la décision. Après, tu fais selon ton ressenti

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