complicité

salut salut.
jai un petit soucis!!
le complice est condamné comme auteur. mais si l'auteur en raisons de circonstances aggravantes, de mort ou peu importe, est condamné plus severement, le complice n'est pas condamné pour les circonstances aggravantes personnelles de l'auteur n'est-ce pas?

et si l'infractionde l'auteur est prescrite, le complice est il quand même condamnable?
je mélange un peu
merci de votre aide

Bonjour.

Pour repondre a ta question, en effet le complice est puni au meme titre que l'auteur (art 121-6). Ils encourent la même peine, mais apres selon le principe de personnalité des peines le juge ne prononcera pas forcement la même peine. Le juge peut prononcer une peine differentes que la peine maximale prevue par le texte.

Pour ce qui est des circonstances aggravantes (ci apres CA), les CA personnelles ne se transmettent pas, c'est par exemple le fait pour l'auteur d'etre le concubin de la victime, c'est personnel, et donc cette circonstance ne se transmet pas au complice. Par contre les CA reelles se transmettent, les CA reelles sont les CA objectives (et non plus subjective, personnelles), c'est par exemple la premeditation ou la coaction, celles ci seront transmises au complice.

Bon courage pour les revisions.

je te remercie pour ta réponse!

Sauf erreur de ma part il me semble que le fait d'être le concubin de la victime est plutôt une circonstance aggravante mixte ( à la fois réelle et personnelle) en effet elle aggrave l'infraction en raison d'une qualité personnelle de l'auteur alors que la circonstance aggravante personnelle tient au seul auteur et n'aggrave pas l'infraction mais seulement la peine (la récidive).


Concernant les circonstances aggravantes mixtes elles s'étendaient au complice sous l'empire de l'ancien code pénal et font actuellement l'objet d'un débat doctrinal car certains auteurs estiment qu'elles s'étendent au complice et d'autres non. Tout dépend si c'est la conception réelle ou personnelle qui est retenue.

Oui tu as raison, je suis allé verifier. Mais du coup maintenant je suis perdue ^ ^.
Dans mon TD sur la complicité nous avions simplement vu les circonstances aggravantes (CA) reelles et les CA personnelles.
En apprenant mon cours effectivement il y a des CA Mixtes qui tiennent a la fois de la personnalité de l'auteur et a la facon dont l'infraction est commise avec la condition que le complice ai connu la situation.
Donc le fait que la victime soit enceinte correspondrait aussi a une CA mixte et serait transmissible (tout le contraire de mon TD...).

Mais voici un autre soucis, dans mon cours la premeditation est une CA mixte alors que dans mon bouquin ce serait une CA reelle. Qu'en pensez vous?

Merci.

je ne comprends pas du tout pourquoi le fait que linfraction soit commise sur un concubain serait une CA mixte?.. normalement, ceci est une CA personnelle, elle ne tient quau concubain.. en revanche létat de grossesse est une CA reelle voire mixte car elle ne tient pas a lauteur mais a la victime elle même..

nest ce pas.?