Bonjour,
Pourriez-vous m'éclairer sur la notion de confirmation ?
- Dans quels cas peut-on renoncer à invoquer la nullité d'un contrat ? Quel peut être l'interêt de cet acte pour la partie qui confirme ?
- La confirmation rétroagit-elle au jour de la conclusion du contrat ?
Merci d'avance
lorsque le contrat est confirme il est repute avoir toujour ete valide.
la confirmation n'est possible que lorsque la nulite est relative. elle est donc exclu pour lorsque la nulite est absolue.
la confirmation est implicite lorsque la partie n'agit pas pendant le delai de prescription. elle peut ertre expres lorsqu'elle "repare"l'acte.par exemple en reafirmant son consentement donne alor qu'il etai incapable,une foi sa capacite retrouve. la confirmation aura lieu lorsque malgre son vice l'acte est interessant pour la partie proteger par lanulite...
c'est tout ce que je peut te dire sur la question es esperant ne pas avoir fait d'erreur...