conjoint du commercant

Bonjour!

J'ai quelques petites questions que les livres n'arrivent pas à me répondre:
le conjoint salarié est il considéré comme un commercant?
le conjoint associé est il considéré comme un commercant?
la presomption de non commercialité joue telle egalement lorsque les conjoints ont choisis un statut?

Merci pour votre aide

Bonsoir,

réponse a la réponse;

qu'est ce qu'un salarié?
Principe= pas un commerçant

Exceptions = certains syndicalistes qui négocient bien 8

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arrete polly, jveux pas d'histoires aux carambars

eh bien non APPAREMENT je ne lis pas les bons livres, en tout cas il n'y a rien d'ECRIT!
Bizarrement,
en tout cas je suis totalement d'accord pour le salarié car cela me parait logiquement mais en ce qui concerne l'associé je ne vois pas pourquoi il ne serait pas considéré comme un commercant!
Enfin bref, en tout cas les livres me disent bien que le conjoint collaborateur n'est pas un commercant mais ne donne aucune réponse sur le conjoint associé!
En même temps j'ai pas les moyens de me payer 20 livres sur ce sujet et à la bibliothèque je ne peux qu'en emprunter 3, et même la remarque n'était pas tres gentil je trouve, bref

STATUTS proposés par la loi de 82

Seul le co exploitant , statut degagé par la jurisprudencce, a un statut commercant.

N'oubliez pas que pour etre commercant il faut agir en SON NOM, etablir des actes de commerce, avoir la capacité et surtout en faire une profession habituelle.

L 121-1 du code de commerce.

Et n'oublie pas L 121 - 3 : Le conjoint d'un commerçant n'est réputé lui-même commerçant que s'il exerce une activité commerciale séparée de celle de son époux

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"Homme supérieur, ce Dieu a été votre plus grand danger, vous n'êtes ressuscités que depuis qu'Il est dans la tombe, c'est maintenant seulement que vient le grand midi, à présent l'Homme supérieur devient Maître, maintenant seulement la montagne de l'avenir va enfanter, et Dieu est mort, maintenant nous voulons que le Surhomme vive."
(Friedrich Nietzsche / 1844-1900 / Volonté de Puissance)

Merci Aziz

Bonjour,
Et pour compléter, un associé est une personne qui ne fait que mettre son argent dans le capital d'une entreprise. Un associé est, pour une SARL ce qu'est l'actionnaire dans une SA.
Il n'a, en tant que tel, ni responsabilité ni activité dans l'entreprise.
(mais rien n'empêche qu'il puisse en avoir une, par ailleurs)
Autrement dit, ce peut être M. Tout Le Monde.
Y compris quand vous souscrivez un PEA (Plan d'Epargne en Actions) auprès de votre banque.

Comme il a été dit, un salarié a un contrat de salarié avec embauche et salaire, c'est là son statut. (même s'il est directeur commercial...)

Je n'ai pas cherché à être désagréable, mais chercher à comprendre le statut du conjoint qui travaille avec son époux (ou épouse) sans avoir même trouvé et compris les notions de base est un peu mettre la charrue avant les boeufs...
Quand un problème est compliqué, il faut toujours le décomposer en problèmes plus simples...

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OK Camille désolé alors aussi, le problème c'est que je débute le droit commercial et que pour moi c'est vraiment délicat, je n'ai jamais fait de droit des affaires et donc quand on me parle de SNC, SARL et cie c'est un peu du chinois pour moi!

Donc voila je maitrise pas trop ...

Bonjour,
C'est ce que j'ai fini par comprendre.
Alors, comme d'hab, conseil usuel : commencer par le plus simple, les bases, tranquillement, posément, progressivement, bien les comprendre (et être sûr(e) de les avoir bien assimilées)(ce qui n'est pas le plus facile) avant d'aborder des problèmes que même les spécialistes ont parfois du mal à débroussailler...
La méthode que je décris n'est peut-être pas la plus rapide mais c'est la plus fiable.
Que ce soit en maths, en physique ou en droit, quand on a LES bonnes bases et qu'on les a BIEN assimilées, on est en principe capable d'aborder tout le reste.
Quand on est capable de décomposer un problème complexe en "sous-problèmes" plus simples faisant appel aux notions de base, il est bien rare qu'on ne trouve pas au moins une solution. Le plus dur, en droit, étant de la faire admettre aux autres...
(en maths et en physique, c'est un peu moins compliqué.)

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