bonjour à tous !
je m'appelle candice et suis en L1 en droit et je sèche un peu. on a une dissertation à rendre jeudi " le conseil Constitutionnel depuis 1958" et je trouve le sujet tellement large que je n'arrive pas à faire un plan correct. j'ai bien une idée mais le problème est que ce plan sera complètement déséquilibré. je ne vois pas ce qu'il faut vraiment accentuer dans le conseil constitutionnel.
pouvez vous me dire ce que vous pensez de mon ébauche de plan s'il vous plait?
( bien sur les titres sont à reformuler, je vais vraiment à l'essentiel)
I -le conseil constitutionnel depuis 58
A-composition et fonctionnement ( membres nommés, membres de droit, président et secrétaire général)
B-compétences ( controle des normes, régulateur de l'activité normatives des pouvoirs publics et élections )
II- conseil constitutionnel depuis 71
A- garant des libertés ( consécration libertés constitutionnelles et l'extension de ces libertés)
B- vers une cour constitutionnelle ( et là je sèche.. )
alors qu'en pensez-vous ?
Salut,
Effectivement il y a eu deux grandes phases en ce qui concerne le C.C. Il y a l'avant 71/74 et l'après. Par contre, si tu veux traiter ta dissertation comme cela, évite peut être de le mettre aussi clairement dans ton plan. Ça fait plan historique, chronologique. Essaye de chercher des truc un peut plus concret. Par exemple pour ton II : "une renaissance constitutionnelle impulsée par lé décision du 16 juillet 71" ou "les effets de la mutation constitutionnelle et institutionnelle de 71 et 74".
Par ailleurs ton I a et b font vraiment trop descriptif. On te demande tout de même une réflexion, je doute que tu puisse t'adonner à une quelconque analyse en décrivant la composition et le fonctionnement.
Pour ton II B : pourtant il y a de la matière avec la loi constitutionnelle de 2008, l'article 61-1 et l'entrée de la loi organique le 1er mars dernier, je veux parler de la QCP...
Bonne chance
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Charte à lire avant de poster.
Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).
Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].