Constitution sous l'ancien régime

« Sir votre royaume n’a point de constitution ? « (Turgot) Je dois écrire une dissertation sur cette phrase, et j'ai un peu de mal à trouver des éléments concret à mettre à l'intérieur de mes parties .. Pourriez vous m'aidez ?


« De toute nécessité, chaque Etat doit avoir une constitution »(Jellinek). Dans le Royaume de France, c'est-à-dire un domaine ou quelqu’un règne en maître (Larousse) on entend par constitution « l’ensemble des grands principes qui régissent l’organisation de l’Etat » (J.Barthélémy et P.Duez) .
Déjà, avant l’Ancien Régime, le terme de constitution était employé chez les romains, il désignait l’ensemble des décisions prises par l’empereur. Au Moyen-âge, ce terme est également employé, pour désigner notamment les mesures normatives du prince. La constitution est alors entendue dans le sens d’ordonnance. Cependant cette notion demeure vague, et, est même employée par les théoriciens de l’Eglise pour désigner les canons et autre texte normatif. Désignant donc un groupe d’acte ou des décisions en matière normative, cette définition du terme de constitution évolue durant l’Ancien Régime.
L’Ancien Régime est marqué par l’affermissement de l’Etat et du pouvoir royal. La féodalité à disparut et le roi impose désormais sa loi à tous ses sujets. Ces derniers ne sont pas égaux au niveau de la loi car la société est divisée en 3 ordres (la noblesse, le clergé, et le tiers-états).L’Humanisme voit le jour et avec lui apparait un véritable bouillonnement intellectuel. Une forte croissance démographique, économique ainsi qu’un développement urbain marque également cette période. Cependant cette période est marquée par la fin de l’unité religieuse. La fin de l’Ancien Régime est sujette à de nombreuses tensions. L’essor de la bourgeoisie constitue une menace pour la noblesse. Les physiocrates remettent en causes les idées de contrôle et de police. Ils prônent une hiérarchie des activités économiques avec au sommet l’agriculture. De plus, face à un absolutisme fort, les penseurs préconisent tout d’abord un absolutisme éclairé dans lequel le roi aurait pour objectif d’assurer l’intérêt des individus. Puis, de nouveaux mouvements doctrinaux envisagent l’idée d’une collaboration des pouvoirs (Montesquieu) ou encore celle d’une société égalitaire (Rousseau).
Dans ce contexte, la notion de constitution ce détache peu à peu du sens romain pour se rapprocher de son sens moderne de norme suprême de l’Etat. Or la France monarchique disposant d’un Etat, celui-ci a dû être constitué or lorsque Turgot (secrétaire d'État à la Marine, puis au contrôle général des Finances sous Louis XVI) dit a Louis XVI « Sir, votre Royaume n’a point de constitution ? », il remet en cause se fondement.
Nous pouvons nous demander alors si l’existence d’une constitution est avérée sous Louis XVI.
Malgré l’existence de loi fondamentale et l’évocation du terme de constitution, une véritable constitution ne verra le jour pour Turgot que lorsqu’elle ne sera plus matérielle mais formelle.
Il existe des règles relatives à l’organisation du pouvoir(I) mais , c’est règles ne sont pas fixes et immuables (II).





I) L’existence de règles relatives à l'organisation du pouvoir
A) la mise en place de lois fondamentales
1)
2)
B) l’apparition d’une coutume constitutionnelle
1)
2)
II) Une absence de constitution formelle
A) une portée limitée des lois fondamentales
1)
2)
B) vers une constitution immuable et fixe
1)
2)

Salut ,

La scission entre le I et II semble pas mal .

Cependant je vois mal la différence entre le A et le B du I . Le II m'a l'air pertinent .

pas mal pour un(e) L1 ;)