Je suis actuellement en deuxième année de droit et à vrai dire le chargé de TD nous a donné un sujet et je n'ai aucune idée de plan..
Voici le sujet :Les contrats administratifs sont ils de véritables contrats ?
Je trouve que ce sujet est très large. Si quelqu'un avait une idée de plan à me proposer ce serait vraiment top.
Dois - je suivre le plan que j'ai trouvé sur internet ?
I - Les critères du contrat administratif
A/ Les dispositions légales
B/ La jurisprudence
II - Le problème de cohérence entre le contrat administratif et privé
A/ Les exceptions notables sur la nature des contrats
B/ La liberté d'interprétation du juge administratif
Bonjour,
avant de lire ton plan, je m'étais dit qu'il fallait opposer contrat administratif et contrat civil (clauses exorbitantes etc..) ; mais il convient surtout de déterminer ce qu'est "un véritable contrat"?
Bon courage!
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Au Royaume des aveugles le borgne est roi.