contravention motif :disque

bonjour

j' etais stationne sur une place dont le stationnement etait gratuit,cette place est utilsee comme parking et entree de metro ,cette place nas pas d horodateur,ce nest pas une zone bleue ,sans panneau a proximité ni place handicapé. j ai laisser ma voiture a cette place pour pouvoir prendre le metro pour aller a une autre destination plusieurs heures ,quand je suis revenu j'ai eu la surprise de decouvrir deux pv les deux pv ne sont pas inscrit sur le meme cas .lun est est mis cas numero un ,l autre cas numero 2 sur l un etait ecrit (ceuli ou il coche cas numero 2)default de disque .

merci pour votre aide

Le cas 1, c'était quoi?

Vous etes sur que c'était bien une place? Et pas un espace vide?

__________________________
Achetez mes livres -> [url:wo7bcphw]http://www.thebookedition.com/advanced_search_result.php?keywords=kaori[/url:wo7bcphw]

Bonjour,
Bonne question. Comment saviez-vous que c'était un emplacement de stationnement et, en plus, accessible à tous et gratuit ?
M'étonne beaucoup qu'une place puisse servir en même temps de parking et d'entrée de métro...
Dans une zone bleue ou payante, il y a souvent des panneaux [u:1me18hpt]à l'entrée de la zone[/u:1me18hpt], avec marqué "stationnement interdit en dehors des emplacements autorisés". Ces panneaux ne sont pas forcément rappelés "à proximité" de toutes les places.

Les deux pv, même jour, même heure ? De toute façon, si vous pouvez prouver que votre véhicule n'a pas bougé entre les deux pv, vous pouvez en faire sauter un après avoir payé l'autre. On ne peut pas verbaliser deux fois de suite pour une même infraction au stationnement et au même emplacement, peu importe les différences entre les deux rédactions. Si c'est la deuxième (chronologiquement) qui est la moins chère, on peut payer celle-là (jurisprudence de la cour de casse très nette). Le paiement de la 2ème éteint l'action publique de la 1ère (de la 2ème aussi, bien sûr).

__________________________
Hors Concours

Faudrait une photo de l'endroit litigieux , tiens

__________________________
Achetez mes livres -> [url:wo7bcphw]http://www.thebookedition.com/advanced_search_result.php?keywords=kaori[/url:wo7bcphw]

Les horodateurs peuvent être éloignés de la zone concernée, d'où cette erreur qui vous a valu deux procès-verbaux.

__________________________
Jean Foyer : « Le juge de l’administration : l’administration de ce juge. »
"Juger l’administration c’est encore administrer ».


http://www.u-clermont1.fr/
-université d'excellence dans le magazine "Challenge" de juin 2009-

Bonjour,
Exact.
Je rappelle qu'en matière de stationnement, il est demandé au conducteur de regarder autour de lui pour détecter d'éventuels panneaux (par exemple, jusqu'à l'entrée de la rue ou de la zone)(même, [u:3oyb2lc7]et on peut dire surtout[/u:3oyb2lc7], quand ils ont "le dos tourné") et non pas seulement "pile" au droit de la place convoitée...
Et qu'une contestation du genre "je pouvais pas voir le panneau parce qu'il était dans le mauvais sens" n'est pas un motif de contestation valable.


__________________________
Hors Concours