Contraventions abusives en italie !!!

Bonjour,

Voila j'ai un GROS problème et je commence a un peu péter un cable.

Je suis parti en italie en janvier, j'ai loué une voiture, et depuis une semaine j'ai des PV qui commencent a arriver chez moi d'une valeur de 100e chacun, en tout j'en ai pour plus de 500e de contraventions ! Les raisons des PV sont super obscures. (et si ca se trouve j'en ai d'autre qui vont arriver !)

Europecar fait la sourde oreille et n'en a rien a foutre et me dit de voir avec la police italienne.

Je me suis renseigné en cherchant sur les forums et je suis tombé sur pleins de cas similaires, ou des francais ce faisaient aligner sans comprendre pourquoi, bref à florence et pise, les contraventions abusives font parties de la culture locale !

Je ne sais pas vers qui me retourner pour m'aider l'ambassade de france en italie ?, que risque t'il de se passer si je ne paye pas ?

Je vous remercie

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Vice-Président BDE PORTALIS
Faluchard alias Zedouille

tu risque une exécution forcée si tu ne fais rien ... reste à trouver quoi faire (déjà parles-tu italien?)

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Avocat (Liste 2) au Luxembourg
Diplômé en France, en Belgique et au Luxembourg
faluchard droit baptisé à Strasbourg
ancien SG et VP de l'AFGES (fédé des étudiants à Strasbourg)
ancien SG de l'AED (amicale de droit à Strasbourg)

Bonjour,
Oh là... archi-classique, je suppose...
Sur les PV, il ne serait pas écrit "ZTL" ou "Zona a traffico limitato" ou quelque chose comme ça ?

Vous n'auriez pas été faire un tour dans les centres villes cités avec votre voiture, en franchissant...
[img:26scu34e]http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/7/73/Ztl_1.jpg/450px-Ztl_1.jpg[/img:26scu34e]

[img:26scu34e]http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/6/65/Cartello_ZTL_Palermo.jpg/450px-Cartello_ZTL_Palermo.jpg[/img:26scu34e]
... des panneaux de ce genre, des fois, par hasard ?

Si c'est le cas, PV pas abusifs du tout, hélas. Système quasiment généralisé dans toutes les grandes villes d'Italie, donc pas seulement "coutumes locales" de Florence ou de Pise.

Seul cas connu de contestation réussie - et encore - avec "ferraillages en italien" en perspective : avoir un hôtel dans la zone en question, obtenir une attestation de sa part (ou faire intervenir l'hôtelier "en direct"), et prétendre qu'on a emprunté cette zone uniquement pour déposer ses bagages et les reprendre. Mais, ça ne marche généralement pas puisque ces PV sont mis la plupart du temps en stationnement (d'où envoi(s) par la poste).
(et que si vous aviez été intercepté au volant, vous sauriez déjà pourquoi).

Vu par la justice française, vous serez considéré (au bout d'un certain temps ou d'un temps certain, vu les délais de procédure) comme un simple débiteur d'une (ou plusieurs) dette(s) d'argent à l'égard d'un créancier "lambda" et étranger, peu importe qu'il s'appelle le "fisc italien" ou autrement.
Devant le tribunal français, qui ne sera là que pour "discuter" de la dette et pas de son origine, le juge pourra éventuellement vous rappeler que, quand on va à l'étranger, non seulement on doit respecter le code de la route local, mais on est censé se renseigner avant de partir sur ses particularités. Imparable d'un point de vue purement légal (français ou italien).

Le loueur de voiture n'est pas directement concerné, bien évidemment. Lui est là pour louer des bagnoles, pas pour donner des leçons de code ou jouer les agences de voyage.

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Hors Concours

Boarf c'est exactement ce panneau ZTL !

j'ai fait un recours gracieux au juge de paix, c'est l'ambassade qui me l'a conseillé. Car franchement je vais pas payer 500e !!! C'est vraiment n'importe quoi !

Si je ne paye pas et je laisse trainer, je peux être contraint d'une exécution forcée par les tribunaux francais ?

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Vice-Président BDE PORTALIS
Faluchard alias Zedouille