Contrôle de Constitutionnalité aux Etats-Unis en Europe

Bonjour, je suis en première année de droit dans la petite faculté de Laval. J'ai pour Mardi prochain une dissertation à rendre sur Le contrôle de Constitutionnalité aux États-Unis et en Europe. Après de nombreuses heures de réflexion, j'ai du mal à trouver une problématique pouvant résumer tous ce que j'ai envie de dire. Malgré cela j'ai quand même essayé de trouver un plan . J'aimerai que quelqu'un me dise si il est correct ou non :

I - Les Deux approches conceptuelles du contrôle de Constitutionnalité
A) Le modèle américain
B) Le modèle européen

II- En pratique : la combinaison des deux approches dans certains pays européens
A) En France depuis la réforme de juillet 2008
b) En Allemagne

Je trouve, pour ma part, que ce plan est un peu simple et sans profondeur réelle. J'avais pensé parler en II des problème de légitimité que posait la question du contrôle de Constitutionnalité au lieu de l'évolution contemporaine des deux modèles. Si quelqu'un voudrait bien m'aidez svp?

Salut,

Je pense que tu devrais prendre le problème dans l'autre sens : plutôt que de décrire les différents modèles, tu devrais essayer de les mettre en tension.

Par exemple, en Europe, il y a une sorte de "contrôle de constitutionnalité décentralisé", c'est-à-dire que chaque pays s'occupe de réviser sa propre Constitution (en France, pour qu'un traité soit adopté, la Constitution doit être révisée).

Par contre, aux USA, chaque juger peut en quelque sorte statuer sur chaque texte. Le juge n'a pas de pouvoir de révision ou d'annulation, mais il prive l'acte de toute force légale en ne l'appliquant pas.

Bref, essaye de dégager une problématique à ton sujet et de construire un plan répondant bien à cette dernière.

__________________________
« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

Bonjour, merci Yn pour ta réponse. Je vois ce que tu veux dire. Mais entre temps j'ai essayé élaborer un autre plan en accord avec ma problématique qui est la suivante : Qu'est ce qu'est le contrôle de Constitutionnalité et comment est -il exercer aux États Unis et en Europe ?

I- Les caractéristiques du Contrôle de Constitutionnalité
A) Le principe de Constitutionnalité
B) L'affirmation tardive de ce principe

II- Les éléments indicatifs des deux modèles
A) Les modèles
B) Les système hybrides

Je vais essayé d'élaborer un plan en accord avec ce que tu m'a proposé. En même temps la chargé de TD (T'aider) nous dit toujours qu'il y une infinité de plan possible. Celui ci est un peu bateau mais c'est à mon sens je crois une valeur sûre.

Salut
Il y a quelque chose que je ne saisi pas Yn dans ce que tu dis : Le Contrôle de Constitutionnalité en Europe est-il centralisé, c'est à dire effectué par une seul et unique juridiction spécialisé dans le contentieux constitutionnel (excepté pour certains pays comme pour l'Allemagne) ou est -il décentralisé. N'est ce pas plutôt les États Unis qui sont doter d'un système décentralisé, donc effectuer par n'importe quels juridictions?

Non, décentralisé dans le sens où chaque pays s'occupe de rendre conforme la Constitution au traité (je l'ai expliqué dans mon précédent message).

Pour ta problématique, essaye plutôt de questionner les différences entre le système européen et américain car là tu ne fais que reformuler le sujet de ta dissert'.

__________________________
« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

Merci pour la précision, je n'avais pas saisi le sens de tes propos. Au fait, lors de la séance de Td , la professeur nous as dit qu'il n'existait pas de système mixte ou hybride combinant les deux modèles. Or il est marqué dans mon cours de constitutionnelle qu'il existe bien des système mixtes. Je peux dire que là je suis un peu perdu. De plus même dans las bouquins comme par exemple dans le précis de droit Constitutionnel de louis Favoreu, il parle de l'existence de système mixte.

Sauf le respect que tu dois à ton chargé de TD, j'aurais plutôt tendance à croire L. Favoreu, probablement un des meilleurs spécialistes (avec Luchaire et Rousseau) du contrôle de constitutionnalité en France...

Dans son précis Dalloz (§ 296 page 226 de la 9ème édition) il évoque effectivement la Grèce, Chypre et Malte en Europe comme systèmes mixtes...

Peut-être as-tu mal compris les propos de ton chargé de TD...

Tu en es où de ton plan ?

__________________________
Nemo auditur propriam turpitudinem allegans

En effet je suis de ton avis, j'ai plutôt tendance à faire confiance au manuel mais j'en suis sûre et certaine ma chargé de TD a elle aussi été catégorique: Il n'existe pas de système mixte.
Quant au plan j'ai eu la correction que voici

I- Des Juridictions différentes
A) Des origines différentes
B) Une composition différente

II- Des procédures différentes
A) Les modalités de saisine
B) Les Conséquences variables

Voila j'espère que ça aidera certaines personnes.

C'est très descriptif comme plan...J'aurais attendu une présentation plus...dynamique, dirons nous...

Bon courage pour la suite.

__________________________
Nemo auditur propriam turpitudinem allegans

Je suis désolée mais ca répond pas à ma question ! on a verrouiller mon sujet en mdisant que javais ma réponse ici mais je sais tjs pas si certain syst vont à l'encontre de loi référendaire dite inconstitutionnelle... ?

bonjour moi cest sarah
je cherche le sujet de dissertation sur le controle de constitutionnalite aux etats unis

Salut! je n'arrive pas à trouver un plan dans lequel je vais confronter le contrôle de constitutionnalité en France au contrôle de constitutionnalité aux États-Unis.

Besoin d'aide svp
Modèle américain et modèle européen de controle de constitutionnalité

bonjour,
Merci, au revoir et à bientôt.


__________________________
Hors Concours

salut tout le monde svp Je ne saisi pas trop la notion de droit des suffrages et des modes des scrutins

Salut

Je vous invite à lire notre charte du forum et à créer votre propre sujet car il n'y a pas de rapport avec la question de départ.

Merci d'avance.

__________________________
Le précieux... enfin la charte du forum quoi !

Ma méthode de travail

"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)


"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ

Ok