Contrôle de constitutionnalité

Coucou tout le monde :)
Voilà j'ai une synthèse à rendre où je dois parler des principaux système de contrôle de constitutionnalité des lois. Cependant bien que j'ai des idées, aucun plan clair en deux grandes parties ne vient, est ce que vous auriez une idée à me suggérer ?
Merci !
Bisous Bisous

Bonjour,
Ben non, c'est à vous de commencer.
Voir la charte du forum, en haut et à gauche.


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Hors Concours

J'ai pensé à :
I- Les procédures du controle de constitutionnalités
II- Le contenu et l'éxécution des décisions


En sachant qu'au préalable j'ai définit en détails qu'est ce que le conseil de constitutionnalité des lois.
Est ce que ce plan conviendrait ?

Bonjour,

le II me semble n'avoir aucun rapport ...
l’exécution des décisions de qui ? du Conseil constitutionnel ? oO

Il faut peut être lire le tout nouveau Code des procédures civiles d’exécution ? =D


Il s'agit d'une dissertation ou d'une synthèse ??



j'ai définit en détails qu'est ce que le conseil de constitutionnalité des lois. le Conseil de constitutionnalité des lois ? oO

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