Alors voilà je sais que c'est un bien incorporel immobilier, que c'est rarissime mais j'ai du mal a saisir ce que c'est concretement!! Quelqu'un pourrait il me donner un exemple svp? Merci
Bah, c'est très simple pourtant !
Tu connais l'homme invisible ? Eh, bien tu vois sa maison ? Non puisqu'elle est invisible, donc tu en déduis qu'il s'agit d'un bien incorporel immobilier
Non, plus sérieusement, je pense qu'il s'agit des hypopothèques (sic), usufruits, etc. Les droits rattachés à un immeuble quoi.
Non, les démembrement du droit de propriété et la plupart des droit reels immobilier sont classé dans la catégoriedes droits reels immoblier autre que le droit de propriété et la créance est un droit personnel il me semble
Enfin ne te décourage pas, il faut persévérer. Moi je ne peux pas vraiment apporter de l'aide avec le droit qu'on fait en STG...
De mes souvenirs de première année, une créance immobilière est une créance qui porte sur un bien immeuble. Pour être clair, par exemple si un dommage est causé à ton immeuble, la créance que tu disposeras sur le responsable du dommage sera de nature immobilière.
Sous toute réserve.
je pense que bob a raison.
le problème c'est que la distinction droit réel /personnel souffre de tellement d'exceptions qu'on a du mal à s'y retrouver....entre les obligations proter rem, l'assimilation des créances aux biens par l'aticle 1 protocole 1 de la CEDH etc...
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arrete polly, jveux pas d'histoires aux carambars
La créance immobilière est l'ensemble des droits en crédit liés à un bien immobilier. C'est-à-dire, tout dommage causé à un bien immobilier en réparation doit être rattaché au vie immobilier.
La créance immobilière est l'ensemble des droits en crédit liés à un bien immobilier. C'est-à-dire, tout dommage causé à un bien immobilier en réparation doit être rattaché au vie immobilier.
BONJOUR !
Deux messages identiques et abscons, et impolis qui plus est, en 2016 pour un sujet qui date de 2008 ? Chapeau ! Beau déterrage ! Une exhumation, même !
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