Bonjour à tous,
J'ai une dissertation à faire sur "La distinction entre chose et personne, et la vie humaine : De la conception au lit de mort".
Par chose, est ce qu'on entend les "esclaves" ?
Par ailleurs, je ne vois pas vraiment comment articuler ce sujet ... Je me rend compte que j'allais sûrement être hors sujet en parlant de la personnalité juridique (acquisition et perte) .
Si vous pouviez m'aider un peu.
Merci.
Cecile.
Edit de Mathou : j'ai renommé le titre du sujet pour donner aux membres envie de le lire et de participer [/color]
je ne suis qu'en première année et ne suis donc absolument pas une experte mais je pense qu'il faut au contraire parler de la personnalité juridique car c'est lors de l'acquisition de cette personnalité qu'on devient une personne, de même lorsque l'on perd la personnalité juridique, on n'est plu considéré comme une personne
une chose est sure c'est qu'il faut parler du statut du foetus, enfin, ca me parait inévitable
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"I never was someone who was at ease with happiness"
non non il ne me semble pas que tu es hors sujet en parlant de la personalité juridique.
Tu peux parler des esclaves pour faire un historique car effectivement ils avaient un statut de chose sous l'antiquité, et avaient parfois la possibilité de devenir titulaire de droit en s'émancipant par la volonté de leur maître (à approfondir).
Qu'est ce qui fait que l'on a des droits? Notre naissance. Pour avoir cette personalité juridique, il faut être né vivant, et viable. Là encore tu dois avoir de la matière dans ton cours.
Les attributs de la personalité juridique : le droit d'exercer ses droits, et le droit de jouissance et de disposition.
Tous ces droits cessent avec le décès.
Voilà les grandes lignes à développer. Tu peux ensuite aborder quelques pistes de reflexion, des exceptions:
parfois, on va reconnaitre un ersatz de personalité juridique à l'enfant à naître( le foetus) chaque fois qu'il y va de son intérêt et pourtant il n'est pas encore né.
idem pour le défunt avec l'obligation de respecter l'image, la mémoire du défunt, la sanction de la violation de sépulture etc (et pourtant on dit que tout droit cesse avec le décès.
Au niveau de la distinction, est-ce que cela est juste de dire qu'une chose c'est un être inanimé (un objet), une personne (distinction personne phyisique et personne morale mais je pense que pour le sujet ce sont les personnes morales qui sont concernés ?) et que la vie humaine c'est un fait biologique ?
En vrac, je dois parler :
- Infans conceptus
- La mort civile
- Adage Infans Conceptus Pro Nato Habetur Quoties De Comodis Ejus Agitur.
- Etre né et viable--> Naissance du droit subjectif à l'égard de l'individu
- Le préjudice résultant de la naissance ou de l'individu
- Mort du foetus
- Enfant non conçu
- Le doute quand à l'existence d'une personne : L'absence et la disparition
- Le respect à l'image du défunt sur son lit de mort (Référence à l'arrêt Mitterrand C/ Paris Match)
Pas d'accord avec toi,ton sujet concerne les personnes physiques,pas que morales...
Une personne morale est un groupement possedant la personalité juridique (l'Etat,une association, etc...)...
Peut etre peut tu rapidement parler de l'attribution de la personalité juridique à des entités non vivantes,mais ta dissertation dois surtout concerner les personnes physiques...
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De toute façon, le meilleur moyen pour règler un litige, c'est le gros coup de masse dans la guele qui va bien.
Excuses-moi, je me suis trompée. Je pensais aux personnes physiques (et non pas morales comme je l'ai écrit ).
Pour le plan j'avais pensée à :
[u:2i4xo0gb]I/ L'attribution de la personnalité juridique au début de la vie[/u:2i4xo0gb]
A) L'enfant conçu
B) L'exception : La règle Infans Conceptus
[u:2i4xo0gb]II/ La perte de la personnalité juridique au moment de la mort [/u:2i4xo0gb]
A) Le doute quand à l'existence de la personne
B) Les incapacités